ARRETE·8 juin 1994

Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle

En vigueur depuis le 8 juin 1994 31 articles 31 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Mesures à prendre en cas de suspicion de maladie de Newcastle sur des volailles.Chapitre Ier : Mesures à prendre en cas de suspicion de maladie de Newcastle sur des volailles.

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

capo Chapitre II : Mesures à prendre en cas de confirmation de la maladie de Newcastle sur des volailles.Chapitre II : Mesures à prendre en cas de confirmation de la maladie de Newcastle sur des volailles.

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 10 bis Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre III : Mesures particulières concernant les pigeons voyageurs et les autres oiseaux maintenus en captivité.Chapitre III : Mesures particulières concernant les pigeons voyageurs et les autres oiseaux maintenus en captivité.

Art. 18 Art. 19

capo Chapitre IV : Dispositions générales.Chapitre IV : Dispositions générales.

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29

sezione AnnexesAnnexes

sezione Procédure de nettoyage et de désinfection d'une exploitation infectée.Procédure de nettoyage et de désinfection d'une exploitation infectée.

Art. Annexe

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