Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

capo Chapitre 1er : Dispositions généralesChapitre 1er : Dispositions générales

capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs.Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs.

capo Chapitre III : Dispositions relatives aux ingénieurs et techniciensChapitre III : Dispositions relatives aux ingénieurs et techniciens

sezione Section 1 : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de rechercheSection 1 : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de recherche

sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps des ingénieurs d'études.Section 2 : Dispositions relatives au corps des ingénieurs d'études.

sezione Section 3 : Dispositions relatives au corps des assistants ingénieurs.Section 3 : Dispositions relatives au corps des assistants ingénieurs.

sezione Section 4 : Dispositions relatives au corps des techniciens de la recherche.Section 4 : Dispositions relatives au corps des techniciens de la recherche.

sezione Section V : Dispositions relatives au corps des adjoints techniques de la recherche.Section V : Dispositions relatives au corps des adjoints techniques de la recherche.

sezione Section 6 : Dispositions relatives au corps des agents techniques de la recherche.Section 6 : Dispositions relatives au corps des agents techniques de la recherche.

sezione Section 7 : Dispositions relatives au corps des aides techniques de la recherche.Section 7 : Dispositions relatives au corps des aides techniques de la recherche.

capo Chapitre IV : Dispositions relatives aux corps d'administration de la rechercheChapitre IV : Dispositions relatives aux corps d'administration de la recherche

sezione Section 1 : Dispositions relatives au corps des chargés d'administration de la recherche.Section 1 : Dispositions relatives au corps des chargés d'administration de la recherche.

sezione Section 2 : Dispositions relatives au corps des attachés d'administration de la recherche.Section 2 : Dispositions relatives au corps des attachés d'administration de la recherche.

sezione Section 3 : Dispositions relatives au corps des secrétaires d'administration de la recherche.Section 3 : Dispositions relatives au corps des secrétaires d'administration de la recherche.

sezione Section 4 : Dispositions relatives au corps des adjoints administratifs de la recherche.Section 4 : Dispositions relatives au corps des adjoints administratifs de la recherche.

sezione Section V : Dispositions relatives au corps des agents d'administration de la recherche.Section V : Dispositions relatives au corps des agents d'administration de la recherche.

sezione Section VI : Dispositions relatives au corps des agents de bureau de la recherche.Section VI : Dispositions relatives au corps des agents de bureau de la recherche.

capo Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche.Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche.

capo Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche.Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche.

capo Chapitre VI : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuelsChapitre VI : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels

sezione Section 1 : Dispositions communes.Section 1 : Dispositions communes.

sezione Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.

sezione Section III : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.Section III : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.

capo Chapitre VII : Dispositions concernant l'intégration des fonctionnaires de l'institut scientifique et technique des pêches maritimes dans les corps de l'Ifremer régis par le présent décret.Chapitre VII : Dispositions concernant l'intégration des fonctionnaires de l'institut scientifique et technique des pêches maritimes dans les corps de l'Ifremer régis par le présent décret.

sezione Section I : Dispositions relatives aux chercheurs titulaires.Section I : Dispositions relatives aux chercheurs titulaires.

sezione Section II : Dispositions relatives aux personnels techniques titulaires.Section II : Dispositions relatives aux personnels techniques titulaires.

sezione Section III : Dispositions relatives aux personnels administratifs titulaires.Section III : Dispositions relatives aux personnels administratifs titulaires.

sezione Section IV : Dispositions communesSection IV : Dispositions communes

sezione Section V : Dispositions relatives aux fonctionnaires détachés auprès de l'Ifremer.Section V : Dispositions relatives aux fonctionnaires détachés auprès de l'Ifremer.

capo Chapitre VIII : Dispositions diverses.Chapitre VIII : Dispositions diverses.