DECRET·n° 92-25·9 janvier 1992
Décret n°92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
En vigueur depuis le 9 janvier 1992 36 articles 36 versions historisées
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titolo TITRE Ier : Dispositions générales.TITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE II : Organisation administrative.TITRE II : Organisation administrative.
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19titolo TITRE III : Compétences des organes.TITRE III : Compétences des organes.
Art. 20Art. 21Art. 22titolo TITRE IV : Dispositions financières.TITRE IV : Dispositions financières.
Art. 23Art. 24Art. 25titolo TITRE V : Scolarité des élèves.TITRE V : Scolarité des élèves.
Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 31-1Art. 32titolo TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.TITRE VI : Dispositions transitoires et finales.
Art. 36Art. 37Art. 38