REGOLAMENTO·n° 1332·16 décembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1332

RÈGLEMENT (CE) N o 1332/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 16 décembre 2008 - concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE, la directive 2001/112/CE du Conseil et le règlement (CE) no 258/97 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 16 décembre 2008 48 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1LISTE COMMUNAUTAIRE DES ENZYMES ALIMENTAIRES AUTORISÉES

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1ÉTIQUETAGE

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d'application Art. 2.tit_1Champ d'application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 4.tit_1Liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 5Interdiction des enzymes alimentaires non conformes et/ou des denrées alimentaires non conformes Art. 5.tit_1Interdiction des enzymes alimentaires non conformes et/ou des denrées alimentaires non conformes Art. 6Conditions générales pour l'inclusion d'enzymes alimentaires dans la liste communautaire Art. 6.tit_1Conditions générales pour l'inclusion d'enzymes alimentaires dans la liste communautaire Art. 7Contenu de la liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 7.tit_1Contenu de la liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 8Enzyme alimentaire entrant dans le champ d'application du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 8.tit_1Enzyme alimentaire entrant dans le champ d'application du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 9Décisions d'interprétation Art. 9.tit_1Décisions d'interprétation Art. 10Étiquetage des enzymes alimentaires et des préparations d'enzymes alimentaires non destinées à la vente au consommateur final Art. 10.tit_1Étiquetage des enzymes alimentaires et des préparations d'enzymes alimentaires non destinées à la vente au consommateur final Art. 11Exigences générales en matière d'étiquetage concernant les enzymes alimentaires et les préparations d'enzymes alimentaires non destinées à la vente au consommateur final Art. 11.tit_1Exigences générales en matière d'étiquetage concernant les enzymes alimentaires et les préparations d'enzymes alimentaires non destinées à la vente au consommateur final Art. 12Étiquetage des enzymes alimentaires ou des préparations d'enzymes alimentaires destinées à la vente au consommateur final Art. 12.tit_1Étiquetage des enzymes alimentaires ou des préparations d'enzymes alimentaires destinées à la vente au consommateur final Art. 13Autres exigences en matière d'étiquetage Art. 13.tit_1Autres exigences en matière d'étiquetage Art. 14Obligation d'information Art. 14.tit_1Obligation d'information Art. 15Comité Art. 15.tit_1Comité Art. 16Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 16.tit_1Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 17Établissement de la liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 17.tit_1Établissement de la liste communautaire des enzymes alimentaires Art. 18Mesures transitoires Art. 18.tit_1Mesures transitoires Art. 19Modifications de la directive 83/417/CEE Art. 19.tit_1Modifications de la directive 83/417/CEE Art. 20Modification du règlement (CE) no 1493/1999 Art. 20.tit_1Modification du règlement (CE) no 1493/1999 Art. 21Modifications de la directive 2000/13/CE Art. 21.tit_1Modifications de la directive 2000/13/CE Art. 22Modifications de la directive 2001/112/CE Art. 22.tit_1Modifications de la directive 2001/112/CE Art. 23Modification du règlement (CE) no 258/97 Art. 23.tit_1Modification du règlement (CE) no 258/97 Art. 24Entrée en vigueur Art. 24.tit_1Entrée en vigueur

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