REGOLAMENTO·n° 1182·20 avril 2017

Regolamento (UE) 2017/1182

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/1182 DE LA COMMISSION - du 20 avril 2017 - complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne les grilles utilisées dans l'Union pour le classement des carcasses de bovins, de porcs et d'ovins, ainsi que la communication des prix de marché pour certaines catégories de carcasses et d'animaux vivants

En vigueur depuis le 20 avril 2017 54 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1GRILLES DE L'UNION POUR LE CLASSEMENT DES CARCASSES

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1COMMUNICATION DES PRIX DE MARCHÉ POUR LES CARCASSES ET LES ANIMAUX VIVANTS

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1CALCUL DU PRIX MOYEN DE L'UNION

capo III.sct_ISECTION I

capo III.sct_I.tit_1Prix moyen de l'Union pour les carcasses

capo III.sct_IISECTION II

capo III.sct_II.tit_1Prix moyen de l'Union pour les animaux vivants

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1NOTIFICATIONS

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Identification de l'âge et de la catégorie des bovins Art. 1.tit_1Identification de l'âge et de la catégorie des bovins Art. 2Dérogations à l'obligation de classement des carcasses Art. 2.tit_1Dérogations à l'obligation de classement des carcasses Art. 3Dispositions complémentaires relatives aux classes de conformation et d'état d'engraissement ainsi qu'au poids de la carcasse pour les bovins et les ovins Art. 3.tit_1Dispositions complémentaires relatives aux classes de conformation et d'état d'engraissement ainsi qu'au poids de la carcasse pour les bovins et les ovins Art. 4Classe de conformation S Art. 4.tit_1Classe de conformation S Art. 5Classement des carcasses de porcs Art. 5.tit_1Classement des carcasses de porcs Art. 6Exigences complémentaires relatives à la présentation des carcasses aux fins de l'établissement de prix de marché comparables Art. 6.tit_1Exigences complémentaires relatives à la présentation des carcasses aux fins de l'établissement de prix de marché comparables Art. 7Classement et pesée Art. 7.tit_1Classement et pesée Art. 8Marquage des carcasses Art. 8.tit_1Marquage des carcasses Art. 9Méthodes de classement des carcasses de bovins, de porcins et d'ovins Art. 9.tit_1Méthodes de classement des carcasses de bovins, de porcins et d'ovins Art. 10Autorisation des méthodes de classement automatisé pour les carcasses de bovins et d'ovins Art. 10.tit_1Autorisation des méthodes de classement automatisé pour les carcasses de bovins et d'ovins Art. 11Autorisation des méthodes de classement des carcasses de porcs Art. 11.tit_1Autorisation des méthodes de classement des carcasses de porcs Art. 12Dispositions complémentaires relatives au classement au moyen de techniques de classement automatisé Art. 12.tit_1Dispositions complémentaires relatives au classement au moyen de techniques de classement automatisé Art. 13Dispositions générales relatives à la communication des prix de marché Art. 13.tit_1Dispositions générales relatives à la communication des prix de marché Art. 14Communication des prix des carcasses de bovins âgés de 8 mois ou plus et des carcasses de porcs Art. 14.tit_1Communication des prix des carcasses de bovins âgés de 8 mois ou plus et des carcasses de porcs Art. 15Communication des prix de marché pour les carcasses de bovins âgés de moins de 8 mois et d'ovins âgés de moins de 12 mois Art. 15.tit_1Communication des prix de marché pour les carcasses de bovins âgés de moins de 8 mois et d'ovins âgés de moins de 12 mois Art. 16Communication des prix de marché des animaux vivants Art. 16.tit_1Communication des prix de marché des animaux vivants Art. 17Dispositions complémentaires en ce qui concerne la communication des prix de marché pour les carcasses et les animaux vivants Art. 17.tit_1Dispositions complémentaires en ce qui concerne la communication des prix de marché pour les carcasses et les animaux vivants Art. 18Prix moyen de l'Union pour les bovins Art. 18.tit_1Prix moyen de l'Union pour les bovins Art. 19Prix moyen de l'Union pour les porcs Art. 19.tit_1Prix moyen de l'Union pour les porcs Art. 20Prix moyens de l'Union pour les bovins âgés de moins de 8 mois Art. 20.tit_1Prix moyens de l'Union pour les bovins âgés de moins de 8 mois Art. 21Prix moyens de l'Union pour les ovins âgés de moins de 12 mois Art. 21.tit_1Prix moyens de l'Union pour les ovins âgés de moins de 12 mois Art. 22Prix moyens de l'Union pour les veaux mâles âgés de huit jours à quatre semaines Art. 22.tit_1Prix moyens de l'Union pour les veaux mâles âgés de huit jours à quatre semaines Art. 23Prix moyen de l'Union pour les bovins maigres Art. 23.tit_1Prix moyen de l'Union pour les bovins maigres Art. 24Prix moyen de l'Union pour les porcelets Art. 24.tit_1Prix moyen de l'Union pour les porcelets Art. 25Notifications des États membres à la Commission Art. 25.tit_1Notifications des États membres à la Commission Art. 26Abrogations Art. 26.tit_1Abrogations Art. 27Entrée en vigueur et application Art. 27.tit_1Entrée en vigueur et application

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