REGOLAMENTO·n° 343·6 octobre 2025

Regolamento (UE) 2026/343

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2026/343 DE LA COMMISSION - du 6 octobre 2025 - complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille et abrogeant le règlement (CE) no 543/2008 de la Commission

En vigueur depuis le 6 octobre 2025 36 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Présentation des carcasses de volaille Art. 4.tit_1Présentation des carcasses de volaille Art. 5Dénominations des carcasses et découpes de volaille Art. 5.tit_1Dénominations des carcasses et découpes de volaille Art. 6Commercialisation, étiquetage et présentation de la viande de volaille Art. 6.tit_1Commercialisation, étiquetage et présentation de la viande de volaille Art. 7Température de la viande de volaille congelée Art. 7.tit_1Température de la viande de volaille congelée Art. 8Catégories de viande de volaille Art. 8.tit_1Catégories de viande de volaille Art. 9Indication des méthodes de refroidissement Art. 9.tit_1Indication des méthodes de refroidissement Art. 10Mentions réservées facultatives Art. 10.tit_1Mentions réservées facultatives Art. 11Enregistrement des mentions réservées facultatives Art. 11.tit_1Enregistrement des mentions réservées facultatives Art. 12Organes de contrôle des mentions réservées facultatives Art. 12.tit_1Organes de contrôle des mentions réservées facultatives Art. 13Indications facultatives pour la viande de volaille importée Art. 13.tit_1Indications facultatives pour la viande de volaille importée Art. 14Teneur maximale en eau de la viande de volaille Art. 14.tit_1Teneur maximale en eau de la viande de volaille Art. 15Notification des vérifications de la teneur en eau Art. 15.tit_1Notification des vérifications de la teneur en eau Art. 16Comité d’experts en matière de contrôle de la teneur en eau Art. 16.tit_1Comité d’experts en matière de contrôle de la teneur en eau Art. 17Abrogation Art. 17.tit_1Abrogation Art. 18Entrée en vigueur Art. 18.tit_1Entrée en vigueur

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