ARRETE·11 janvier 2016
Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base
En vigueur depuis le 11 janvier 2016 48 articles 48 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000054173857sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000054164412titolo Titre Ier : DÉFINITIONSTitre Ier : DÉFINITIONS
Art. LEGIARTI000054173930titolo Titre II : OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉTitre II : OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Art. LEGIARTI000054173946titolo Titre III : PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉTitre III : PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ
capo Chapitre Ier : Modalités d'élaboration du rapport de sûretéChapitre Ier : Modalités d'élaboration du rapport de sûreté
sezione Section 1 : Elaboration du rapport de sûretéSection 1 : Elaboration du rapport de sûreté
Art. LEGIARTI000054164445sezione Section 2 : Informations présentées dans le rapport de sûretéSection 2 : Informations présentées dans le rapport de sûreté
Art. LEGIARTI000054173819capo Chapitre II : Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normesChapitre II : Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes
Art. LEGIARTI000054173817capo Chapitre III : Eléments communs à plusieurs INBChapitre III : Eléments communs à plusieurs INB
Art. LEGIARTI000054164429titolo Titre IV : CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉTitre IV : CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ
capo Chapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnementChapitre Ier : Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement
sezione Section 1 : Description de l'environnement de l'INBSection 1 : Description de l'environnement de l'INB
Art. LEGIARTI000054173957sezione Section 2 : Description générale de l'INB et principaux choix de conceptionSection 2 : Description générale de l'INB et principaux choix de conception
Art. LEGIARTI000054173966sezione Section 3 : Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INBSection 3 : Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB
Art. LEGIARTI000054164467capo Chapitre II : Aspects organisationnels et humainsChapitre II : Aspects organisationnels et humains
Art. LEGIARTI000054164430capo Chapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INBChapitre III : Maîtrise des risques présentés par l'INB
Art. LEGIARTI000054164431sezione Section 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîneSection 1 : La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne
Art. LEGIARTI000054164468sezione Section 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléairesSection 2 : L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires
Art. LEGIARTI000054164469sezione Section 3 : Le confinement des substances radioactivesSection 3 : Le confinement des substances radioactives
Art. LEGIARTI000054164470sezione Section 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisantsSection 4 : La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants
Art. LEGIARTI000054173974sezione Section 5 : La maîtrise des risques non radiologiquesSection 5 : La maîtrise des risques non radiologiques
Art. LEGIARTI000054164473capo Chapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaireChapitre IV : Démonstration de la sûreté nucléaire
sezione Section 1 : Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaireSection 1 : Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire
Art. LEGIARTI000054164474sezione Section 2 : La défense en profondeurSection 2 : La défense en profondeur
Art. LEGIARTI000054164476sezione Section 3 : Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidentsSection 3 : Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents
paragrafo Sous-section 1 : Incidents et accidents considérésSous-section 1 : Incidents et accidents considérés
Art. LEGIARTI000054164376paragrafo Sous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheursSous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheurs
Art. LEGIARTI000054164377paragrafo Sous-section 3 : Analyse des événements déclencheursSous-section 3 : Analyse des événements déclencheurs
Art. LEGIARTI000054164378paragrafo Sous-section 4 : Analyses probabilistes de sûretéSous-section 4 : Analyses probabilistes de sûreté
Art. LEGIARTI000054164379sezione Section 4 : Evénement déclencheur spécifique : l'incendieSection 4 : Evénement déclencheur spécifique : l'incendie
Art. LEGIARTI000054164475capo Chapitre V : Activités et éléments importants pour la protectionChapitre V : Activités et éléments importants pour la protection
sezione Section 1 : Identification des AIPSection 1 : Identification des AIP
Art. LEGIARTI000054164477sezione Section 2 : Identification des EIPSection 2 : Identification des EIP
Art. LEGIARTI000054164478sezione Section 3 : Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaireSection 3 : Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire
Art. LEGIARTI000054164479sezione Section 4 : Qualification des EIP et essais de démarrageSection 4 : Qualification des EIP et essais de démarrage
Art. LEGIARTI000054164483capo Chapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accidentChapitre VI : Gestion des situations d'incident et d'accident
Art. LEGIARTI000054164432capo Chapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidentsChapitre VII : Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents
Art. LEGIARTI000054164433capo Chapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUIChapitre VIII : Etude de dimensionnement du PUI
Art. LEGIARTI000054173978capo Chapitre IX : Opérations particulièresChapitre IX : Opérations particulières
sezione Section 1 : Construction de l'INBSection 1 : Construction de l'INB
Art. LEGIARTI000054173926sezione Section 1 : Risques présentés par I'INB avant sa mise en serviceSection 1 : Risques présentés par I'INB avant sa mise en service
Art. LEGIARTI000054173926sezione Section 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisantsSection 2 : Gestion des sources de rayonnements ionisants
Art. LEGIARTI000054173990sezione Section 3 : Opérations de transport interneSection 3 : Opérations de transport interne
Art. LEGIARTI000054164487capo Chapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INBChapitre X : Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB
sezione Section 1 : INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnementSection 1 : INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement
Art. LEGIARTI000054164374sezione Section 2 : Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifsSection 2 : Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs
Art. LEGIARTI000054164375titolo Titre V : CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INBTitre V : CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB
Art. LEGIARTI000054164425capo Chapitre Ier : Dispositions structurantes pour les RGE et le PUIChapitre Ier : Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI
Art. LEGIARTI000054164439capo Chapitre II : Identification des AIPChapitre II : Identification des AIP
Art. LEGIARTI000054164440capo Chapitre III : Aspects organisationnels et humainsChapitre III : Aspects organisationnels et humains
Art. LEGIARTI000054164441capo Chapitre IV : Etude de dimensionnement du PUIChapitre IV : Etude de dimensionnement du PUI
Art. LEGIARTI000054164442capo Chapitre V : Qualité de réalisationChapitre V : Qualité de réalisation
Art. LEGIARTI000054173996titolo Titre VI : MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGETitre VI : MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE
Art. LEGIARTI000054164426