ARRETE·20 avril 1994
Arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie
En vigueur depuis le 20 avril 1994 29 articles 29 versions historisées
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titolo TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION.TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTSTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
capo Chapitre Ier : Principes généraux.Chapitre Ier : Principes généraux.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13capo Chapitre II : Contrôle des connaissances et des aptitudes.Chapitre II : Contrôle des connaissances et des aptitudes.
Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 20-1titolo TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET FINALES.TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET FINALES.
Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE IArt. ANNEXE II