ARRETE·6 mai 1988
Arrêté du 6 mai 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments à usage sportif à l'exclusion des piscines et des patinoires
En vigueur depuis le 6 mai 1988 45 articles 45 versions historisées
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Art. 1
capo CHAPITRE Ier : Isolation thermique.CHAPITRE Ier : Isolation thermique.
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE II : Régulation-programmation du chauffage.CHAPITRE II : Régulation-programmation du chauffage.
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19capo CHAPITRE III : Ventilation.CHAPITRE III : Ventilation.
Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31capo CHAPITRE IV : Climatisation par machine frigorifique.CHAPITRE IV : Climatisation par machine frigorifique.
Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. 41Art. 42Art. 43sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE IArt. ANNEXE II