ARRETE·9 février 1993
Arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement
En vigueur depuis le 9 février 1993 20 articles 20 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1titolo TITRE II : LA VOIE DE FORMATION PROFESSIONNELLE.TITRE II : LA VOIE DE FORMATION PROFESSIONNELLE.
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE III : LA VOIE DE FORMATION À LA RECHERCHE.TITRE III : LA VOIE DE FORMATION À LA RECHERCHE.
Art. 6Art. 6-2Art. 7Art. 8Art. 9Art. 9-2Art. 10Art. 11titolo TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX VOIES DE FORMATION.TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX VOIES DE FORMATION.
Art. 12Art. 13titolo TITRE V : COMPOSITION DES JURYS.TITRE V : COMPOSITION DES JURYS.
Art. 14Art. 15titolo TITRE VI : MODALITÉS DU CLASSEMENT DES CONSERVATEURS STAGIAIRES.TITRE VI : MODALITÉS DU CLASSEMENT DES CONSERVATEURS STAGIAIRES.
Art. 16Art. 17Art. 18titolo TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
capo CHAPITRE Ier : Dispositions transitoires applicables aux conservateurs stagiaires recrutés par les concours organisés en application de l'arrêté du 5 mars 1991.CHAPITRE Ier : Dispositions transitoires applicables aux conservateurs stagiaires recrutés par les concours organisés en application de l'arrêté du 5 mars 1991.
capo CHAPITRE II : Dispositions transitoires applicables aux conservateurs stagiaires recrutés par le concours organisé en application de l'arrêté du 17 mars 1992.CHAPITRE II : Dispositions transitoires applicables aux conservateurs stagiaires recrutés par le concours organisé en application de l'arrêté du 17 mars 1992.