Code de déontologie des architectes

sezione Code de déontologie des architectes.Code de déontologie des architectes.

titolo TITRE Ier : Missions de l'architecte.TITRE Ier : Missions de l'architecte.

titolo TITRE II : Devoirs professionnelsTITRE II : Devoirs professionnels

capo CHAPITRE 1er : Règles généralesCHAPITRE 1er : Règles générales

sezione Section 1 : Règles personnelles.Section 1 : Règles personnelles.

sezione Section 2 : Devoirs envers les clients et les employeurs.Section 2 : Devoirs envers les clients et les employeurs.

sezione Section 3 : Devoirs envers les confrères.Section 3 : Devoirs envers les confrères.

sezione Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.

capo CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exerciceCHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice

sezione Section 1 : Exercice libéral ou en société.Section 1 : Exercice libéral ou en société.

sezione Section 2 : Exercice salarial.Section 2 : Exercice salarial.

capo CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.

titolo TITRE III : Dispositions finales.TITRE III : Dispositions finales.