DECRET·n° 2022-1537·8 décembre 2022

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements de Toulouse

En vigueur depuis le 8 décembre 2022 90 articles 90 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSEChapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSEChapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESChapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

sezione AnnexeAnnexe

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE TOULOUSE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE TOULOUSE "

Art. Préambule

titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

titolo Titre II : Missions et compétencesTitre II : Missions et compétences

Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : GouvernanceTitre III : Gouvernance

capo Chapitre Ier : Organisation généraleChapitre Ier : Organisation générale

Art. 10 Art. 11

capo Chapitre II : La présidenceChapitre II : La présidence

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre III : Le conseil d'administrationChapitre III : Le conseil d'administration

Art. 16 Art. 17

capo Chapitre IV : Le directoireChapitre IV : Le directoire

Art. 18 Art. 19

capo Chapitre V : Le sénat académiqueChapitre V : Le sénat académique

Art. 20 Art. 21

capo Chapitre VI : Le parlement étudiantChapitre VI : Le parlement étudiant

Art. 22 Art. 23

capo Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégiqueChapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique

Art. 24 Art. 25

capo Chapitre VIII : Les pôles de rechercheChapitre VIII : Les pôles de recherche

Art. 26 Art. 27

capo Chapitre IX : Le doctorat de l'UTChapitre IX : Le doctorat de l'UT

Art. 28

capo Chapitre IX : Le doctorat de la COMUEChapitre IX : Le doctorat de la COMUE

Art. 28

titolo Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementaleTitre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Art. 29 Art. 30

titolo Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiquesTitre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35

titolo Titre VI : Dispositions finalesTitre VI : Dispositions finales

Art. 36 Art. 37 Art. 38

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "

Art. Préambule

titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

titolo Titre II : Missions et compétencesTitre II : Missions et compétences

Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : GouvernanceTitre III : Gouvernance

capo Chapitre Ier : Organisation généraleChapitre Ier : Organisation générale

Art. 10 Art. 11

capo Chapitre II : La présidenceChapitre II : La présidence

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre III : Le conseil d'administrationChapitre III : Le conseil d'administration

Art. 16 Art. 17

capo Chapitre IV : Le directoireChapitre IV : Le directoire

Art. 18 Art. 19

capo Chapitre V : Le sénat académiqueChapitre V : Le sénat académique

Art. 20 Art. 21

capo Chapitre VI : Le parlement étudiantChapitre VI : Le parlement étudiant

Art. 22 Art. 23

capo Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégiqueChapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique

Art. 24 Art. 25

capo Chapitre VIII : Les pôles de rechercheChapitre VIII : Les pôles de recherche

Art. 26 Art. 27

capo Chapitre IX : Le doctorat de l'UTChapitre IX : Le doctorat de l'UT

Art. 28

capo Chapitre IX : Le doctorat de la COMUEChapitre IX : Le doctorat de la COMUE

Art. 28

titolo Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementaleTitre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Art. 29 Art. 30

titolo Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiquesTitre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35

titolo Titre VI : Dispositions finalesTitre VI : Dispositions finales

Art. 36 Art. 37 Art. 38

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