ARRETE·25 juin 1985
Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.
En vigueur depuis le 25 juin 1985 61 articles 61 versions historisées
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Art. 1Art. 2
sezione AnnexesAnnexes
sezione Mesures de prévention en matière de téléphériques de service susceptibles de transporter des personnesMesures de prévention en matière de téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes
capo Chapitre Ier : Champ d'application et généralités.Chapitre Ier : Champ d'application et généralités.
Art. Annexecapo Chapitre II : Conditions techniques de constructionChapitre II : Conditions techniques de construction
sezione Station motrice.Station motrice.
Art. Annexesezione Vitesse de marcheVitesse de marche
Art. Annexesezione Freins.Freins.
Art. Annexesezione Postes de commande et de conduite.Postes de commande et de conduite.
Art. Annexesezione Homme mort.Homme mort.
Art. Annexesezione Fin de course.Fin de course.
Art. Annexesezione Mise en marche.Mise en marche.
Art. Annexesezione Vitesse de vérification et de graissage.Vitesse de vérification et de graissage.
Art. Annexesezione Changement de vitesse.Changement de vitesse.
Art. Annexesezione Supports intermédiaires.Supports intermédiaires.
Art. Annexesezione Sabots d'appui des câbles porteurs.Sabots d'appui des câbles porteurs.
Art. Annexesezione Types de sabots admis.Types de sabots admis.
Art. Annexesezione Type de câbles admis.Type de câbles admis.
Art. Annexesezione Sécurité des câbles.Sécurité des câbles.
Art. Annexesezione Manchonnements - Têtes de câbles - Epissures.Manchonnements - Têtes de câbles - Epissures.
Art. Annexesezione Libre jeu des câbles.Libre jeu des câbles.
Art. Annexesezione PouliesPoulies
Art. Annexesezione Galets et chariots.Galets et chariots.
Art. Annexesezione Freinage des chariots.Freinage des chariots.
Art. Annexesezione L'amarrage du (des) câble(s) tracteur(s).L'amarrage du (des) câble(s) tracteur(s).
Art. Annexesezione Cabines.Cabines.
Art. Annexesezione Pièces d'ancrage, attaches et manchonnements de câbles.Pièces d'ancrage, attaches et manchonnements de câbles.
Art. Annexesezione Gabarit de la voie.Gabarit de la voie.
Art. Annexesezione Autres conditions de sécurité et de stabilité.Autres conditions de sécurité et de stabilité.
Art. Annexesezione Surcharges climatiques.Surcharges climatiques.
Art. Annexecapo Chapitre III : Exploitation et entretienChapitre III : Exploitation et entretien
sezione Utilisation réservée.Utilisation réservée.
Art. Annexesezione Personnel.Personnel.
Art. Annexesezione Charges à transporter.Charges à transporter.
Art. Annexesezione Parcours d'essai et conditions météorologiques exceptionnelles.Parcours d'essai et conditions météorologiques exceptionnelles.
Art. Annexesezione Eclairage des installations.Eclairage des installations.
Art. Annexesezione Installation de secours.Installation de secours.
Art. Annexesezione Accès aux véhicules - Police et propreté des locauxAccès aux véhicules - Police et propreté des locaux
sezione Transport de matières dangereuses.Transport de matières dangereuses.
Art. Annexesezione Protection contre l'incendie.Protection contre l'incendie.
Art. Annexesezione Installations électriques - Protection contre la foudre.Installations électriques - Protection contre la foudre.
Art. Annexesezione Fosses et tours à contrepoids.Fosses et tours à contrepoids.
Art. Annexesezione Entretien et contrôle des câbles.Entretien et contrôle des câbles.
Art. Annexesezione Divers.Divers.
Art. Annexecapo Chapitre IV : Formation - Consignes.Chapitre IV : Formation - Consignes.
Art. Annexesezione Affichage des consignes.Affichage des consignes.
Art. Annexecapo Chapitre V : Epreuves, contrôles et vérifications.Chapitre V : Epreuves, contrôles et vérifications.
Art. Annexesezione Essai de liaison entre véhicules et station.Essai de liaison entre véhicules et station.
Art. Annexesezione Contrôle journalier.Contrôle journalier.
Art. Annexesezione Contrôle hebdomadaire.Contrôle hebdomadaire.
Art. Annexesezione Vérification technique.Vérification technique.
Art. Annexesezione Suspension du service.Suspension du service.
Art. Annexesezione Conditions de remplacement des câbles.Conditions de remplacement des câbles.
Art. Annexesezione Conditions de remplacement des galets et poulies.Conditions de remplacement des galets et poulies.
Art. Annexecapo Chapitre VI : Téléphériques de type léger d'utilisation provisoire et à vitesse réduiteChapitre VI : Téléphériques de type léger d'utilisation provisoire et à vitesse réduite
sezione Champ d'application.Champ d'application.
Art. Annexesezione Durée d'utilisation.Durée d'utilisation.
Art. Annexesezione Capacité du véhicule en personnel ou en matériel.Capacité du véhicule en personnel ou en matériel.
Art. Annexesezione Vitesse de marche.Vitesse de marche.
Art. Annexesezione Type de câbles admis.Type de câbles admis.
Art. Annexesezione Sécurité des câbles.Sécurité des câbles.
Art. Annexesezione Diamètre d'enroulement.Diamètre d'enroulement.
Art. Annexesezione Pression entre câbles et galets pour contact ponctuel.Pression entre câbles et galets pour contact ponctuel.
Art. Annexesezione Cas des profils à forte pente - Treuils à tambour.Cas des profils à forte pente - Treuils à tambour.
Art. Annexecapo Chapitre VII : Dispositions particulièresChapitre VII : Dispositions particulières
sezione Déclaration d'installation.Déclaration d'installation.
Art. Annexesezione Dérogations.Dérogations.
Art. Annexe