ARRETE·8 septembre 1975
Arrêté du 8 septembre 1975 relatif à la construction, l'installation et la vérification des jaugeurs
En vigueur depuis le 8 septembre 1975 26 articles 26 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
sezione I. - Domaine d'application.I. - Domaine d'application.
Art. 1sezione II. - Approbation de modèleII. - Approbation de modèle
sezione Assujettissement à l'approbation de modèle.Assujettissement à l'approbation de modèle.
Art. 2sezione Essais en vue de l'approbation.Essais en vue de l'approbation.
Art. 3sezione Décisions d'approbation.Décisions d'approbation.
Art. 4sezione III. - Construction, installationIII. - Construction, installation
sezione Solidité, matériaux de construction.Solidité, matériaux de construction.
Art. 5sezione Dispositifs indicateurs.Dispositifs indicateurs.
Art. 6sezione Indicateur local.Indicateur local.
Art. 7sezione Indicateurs répétiteurs.Indicateurs répétiteurs.
Art. 8sezione Transmission des indications.Transmission des indications.
Art. 9sezione Limites d'utilisation.Limites d'utilisation.
Art. 10sezione Installation des jaugeurs.Installation des jaugeurs.
Art. 11sezione Plaque d'identification et de poinçonnage.Plaque d'identification et de poinçonnage.
Art. 12sezione Inscriptions obligatoires pour les indicateurs répétiteurs.Inscriptions obligatoires pour les indicateurs répétiteurs.
Art. 13sezione Jaugeurs manuels.Jaugeurs manuels.
Art. 14sezione Jaugeurs de précision ordinaire.Jaugeurs de précision ordinaire.
Art. 15sezione Dispositifs de scellement.Dispositifs de scellement.
Art. 16sezione IV. - Vérification primitiveIV. - Vérification primitive
sezione Modalités de la vérification primitive.Modalités de la vérification primitive.
Art. 17sezione Examen préalable.Examen préalable.
Art. 18sezione Vérification primitive au lieu d'utilisation.Vérification primitive au lieu d'utilisation.
Art. 19sezione Disposition particulière applicable aux jaugeurs manuels.Disposition particulière applicable aux jaugeurs manuels.
Art. 20sezione Vérification primitive des jaugeurs de précision ordinaire.Vérification primitive des jaugeurs de précision ordinaire.
Art. 21sezione Moyens de vérification.Moyens de vérification.
Art. 22sezione V. - Contrôle des jaugeurs en serviceV. - Contrôle des jaugeurs en service
sezione Obligations des détenteurs.Obligations des détenteurs.
Art. 23sezione Agrément des réparateurs.Agrément des réparateurs.
sezione Obligations des réparateurs.Obligations des réparateurs.
Art. 25sezione VI. - Dispositions transitoires.VI. - Dispositions transitoires.
Art. 26Art. 27