DECRET·n° 2008-744·28 juillet 2008
Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale
En vigueur depuis le 28 juillet 2008 53 articles 53 versions historisées
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titolo TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESTITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 4-1titolo TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALETITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE
capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8capo CHAPITRE II : RECRUTEMENTCHAPITRE II : RECRUTEMENT
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 13Art. 13-1Art. 14Art. 15Art. 16capo CHAPITRE III : CARRIERECHAPITRE III : CARRIERE
Art. 18sezione SECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22sezione SECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 26 biscapo CHAPITRE IV : MUTATIONSCHAPITRE IV : MUTATIONS
Art. 27capo CHAPITRE V : EMERITATCHAPITRE V : EMERITAT
Art. 28capo CHAPITRE VI : POSITIONSCHAPITRE VI : POSITIONS
Art. 29Art. 30titolo TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALETITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 31Art. 32Art. 32-1Art. 33Art. 33 bisArt. 34Art. 35titolo TITRE IV : DISCIPLINETITRE IV : DISCIPLINE
Art. 36Art. 37Art. 38Art. 40titolo TITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATIONTITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATION
Art. 41Art. 42Art. 43Art. 44Art. 45Art. 46Art. 47titolo TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSESTITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 48Art. 49Art. 50Art. 51