DECRET·n° 2008-744·28 juillet 2008

Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

En vigueur depuis le 28 juillet 2008 53 articles 53 versions historisées
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Sommaire

titolo TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESTITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 4-1
titolo TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALETITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE
capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8
capo CHAPITRE II : RECRUTEMENTCHAPITRE II : RECRUTEMENT
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 13Art. 13-1Art. 14Art. 15Art. 16
capo CHAPITRE III : CARRIERECHAPITRE III : CARRIERE
Art. 18
sezione SECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22
sezione SECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 26 bis
capo CHAPITRE IV : MUTATIONSCHAPITRE IV : MUTATIONS
Art. 27
capo CHAPITRE V : EMERITATCHAPITRE V : EMERITAT
Art. 28
capo CHAPITRE VI : POSITIONSCHAPITRE VI : POSITIONS
Art. 29Art. 30
titolo TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALETITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
Art. 31Art. 32Art. 32-1Art. 33Art. 33 bisArt. 34Art. 35
titolo TITRE IV : DISCIPLINETITRE IV : DISCIPLINE
Art. 36Art. 37Art. 38Art. 40
titolo TITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATIONTITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATION
Art. 41Art. 42Art. 43Art. 44Art. 45Art. 46Art. 47
titolo TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSESTITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES
Art. 48Art. 49Art. 50Art. 51
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