DECRET·n° 90-277·28 mars 1990
Décret n°90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
En vigueur depuis le 28 mars 1990 39 articles 39 versions historisées
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titolo Titre Ier : Champ d'application - définitions.Titre Ier : Champ d'application - définitions.
Art. 1Art. 2titolo Titre II : Conditions d'accès en milieu hyperbare.Titre II : Conditions d'accès en milieu hyperbare.
Art. 3titolo Titre III : Gaz respiratoires.Titre III : Gaz respiratoires.
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12titolo Titre IV : Equipement collectif.Titre IV : Equipement collectif.
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24titolo Titre V : Equipement individuel.Titre V : Equipement individuel.
Art. 25Art. 26Art. 27titolo Titre VI : Procédures de sécurité.Titre VI : Procédures de sécurité.
Art. 29Art. 30Art. 31titolo Titre VII : Surveillance médicale du personnel.Titre VII : Surveillance médicale du personnel.
Art. 32 bisArt. 33Art. 35Art. 36titolo Titre VIII : Dispositions diverses.Titre VIII : Dispositions diverses.
Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. 41Art. 42