DIRETTIVA·n° 2360·12 novembre 2025

Direttiva (UE) 2025/2360

DIRECTIVE (UE) 2025/2360 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 12 novembre 2025 - relative à la surveillance et à la résilience des sols - (directive sur la surveillance des sols)

En vigueur depuis le 12 novembre 2025 56 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1SURVEILLANCE ET ÉVALUATION DE LA SANTÉ DES SOLS

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1RÉSILIENCE DES SOLS

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1GESTION DES SITES CONTAMINÉS

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1FINANCEMENT, RAPPORTS DES ÉTATS MEMBRES ET INFORMATION DU PUBLIC

capo VICHAPITRE VI

capo VI.tit_1DÉLÉGATION ET COMITÉ

capo VIICHAPITRE VII

capo VII.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objectifs et objet Art. 1.tit_1Objectifs et objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Districts de sols et unités de sols Art. 4.tit_1Districts de sols et unités de sols Art. 5Autorités compétentes Art. 5.tit_1Autorités compétentes Art. 6Cadre de surveillance de la santé des sols ainsi que de l’imperméabilisation des sols et de l’enlèvement des sols Art. 6.tit_1Cadre de surveillance de la santé des sols ainsi que de l’imperméabilisation des sols et de l’enlèvement des sols Art. 7Descripteurs du sol, critères relatifs au bon état de santé des sols, et indicateurs d’imperméabilisation des sols et d’enlèvement des sols Art. 7.tit_1Descripteurs du sol, critères relatifs au bon état de santé des sols, et indicateurs d’imperméabilisation des sols et d’enlèvement des sols Art. 8Liste indicative de contaminants des sols Art. 8.tit_1Liste indicative de contaminants des sols Art. 9Mesures et méthodes Art. 9.tit_1Mesures et méthodes Art. 10Évaluation de la santé des sols Art. 10.tit_1Évaluation de la santé des sols Art. 11Soutien à la santé des sols et à la résilience des sols Art. 11.tit_1Soutien à la santé des sols et à la résilience des sols Art. 12Principes d’atténuation de l’artificialisation des terres Art. 12.tit_1Principes d’atténuation de l’artificialisation des terres Art. 13Approche par étapes fondée sur les risques Art. 13.tit_1Approche par étapes fondée sur les risques Art. 14Recensement des sites potentiellement contaminés Art. 14.tit_1Recensement des sites potentiellement contaminés Art. 15Étude des sites potentiellement contaminés Art. 15.tit_1Étude des sites potentiellement contaminés Art. 16Évaluation propre au site des risques et gestion des sites contaminés Art. 16.tit_1Évaluation propre au site des risques et gestion des sites contaminés Art. 17Registre Art. 17.tit_1Registre Art. 18Financement de l’Union Art. 18.tit_1Financement de l’Union Art. 19Rapports des États membres Art. 19.tit_1Rapports des États membres Art. 20Information du public Art. 20.tit_1Information du public Art. 21Exercice de la délégation Art. 21.tit_1Exercice de la délégation Art. 22Comité Art. 22.tit_1Comité Art. 23Accès à la justice Art. 23.tit_1Accès à la justice Art. 24Soutien de la Commission Art. 24.tit_1Soutien de la Commission Art. 25Évaluation et réexamen Art. 25.tit_1Évaluation et réexamen Art. 26Transposition Art. 26.tit_1Transposition Art. 27Entrée en vigueur Art. 27.tit_1Entrée en vigueur Art. 28Destinataires Art. 28.tit_1Destinataires

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