Titre TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES
Art. 26
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
Les arrêtés figurant à l'annexe du présent arrêté sont abrogés. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 6 juillet 1990 , Sct. Chapitre Ier : Définitions., , Sct. Chapitre II : Dispositions générales., , , , , , Sct. Chapitre III : Recensement, identification et circulation des porcs., , , , , , , , , , , Sct. Chapitre IV : Vaccination contre la maladie d'Aujeszky., , Sct. Chapitre V : Surveillance épidémiologique., , Sct. Chapitre VI : Suspicion de maladie d'Aujeszky., , Sct. Chapitre VII : Confirmation de maladie d'Aujeszky., , Sct. Chapitre VIII : Pénalités., , Sct. Annexes, Sct. Liste des départements ayant pris des mesures de lutte contre la maladie d'aujeszky, par arrêté ministériel, en application de l'article 4 de l'arrêté interministériel du 15 février 1984., Art. Annexe I, Sct. Déclaration annuelle d'activité liée à la détention de porcs, Sct. Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national., Art. Annexe IV, Sct. Maladie d'Aujeszky, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcins (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)., Art. Annexe A, Art. Annexe B - Arrêté du 11 février 1991 , , , , - Arrêté du 11 mars 1994 , , , , , , Sct. Annexes, Art. Annexe - Arrêté du 11 mars 1994 , , , , , Sct. Annexes, Art. Annexe - Arrêté du 3 mai 1994 , , , , , , , Sct. Annexes, Sct. Plan d'échantillonnage., Art. Annexe - Arrêté du 20 juin 1996 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Sct. Annexes, Sct. Document sanitaire d'accompagnement des porcs d'élevage, Sct. (document à conserver deux ans au moins avec les bordereaux de livraison correspondants)., Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Sct. Attestation de contrôle à l'égard de la maladie d'Aujeszky., Art. Annexe IV, Sct. Protocoles de contrôle., Art. Annexe V - Arrêté du 14 mai 2004 , , , Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., , , , Sct. Chapitre II : Passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire., , , , , , , , Sct. Chapitre III : Mesures applicables dans les exploitations infectées, Sct. Section 1 : Définitions., , , Sct. Section 2 : Mesures générales d'assainissement dans les exploitations infectées., , , , , Sct. Section 3 : Assainissement des exploitations infectées., , , , Sct. Chapitre IV : Levée des mesures applicables dans les exploitations infectées.,
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Prolegi/LEGITEXT000020248709#art-26