DECRET·n° 2021-1206·20 septembre 2021

Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts

En vigueur depuis le 20 septembre 2021 87 articles 87 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLEChapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE

capo Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTESChapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES

Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESChapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

sezione AnnexeAnnexe

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UNIVERSITÉ DE LILLESTATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UNIVERSITÉ DE LILLE

Art. Préambule

titolo Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONSTitre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS

Art. 1 Art. 2 Art. 3

titolo Titre II : STRUCTURETitre II : STRUCTURE

Art. 4

capo Chapitre Ier : Les composantesChapitre Ier : Les composantes

Art. 5 Art. 6

capo Chapitre II : Les établissements-composantesChapitre II : Les établissements-composantes

Art. 7

capo Chapitre III : Les départements universitaires et les services communsChapitre III : Les départements universitaires et les services communs

Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : GOUVERNANCETitre III : GOUVERNANCE

Art. 10

capo Chapitre Ier : Le président et le comité de directionChapitre Ier : Le président et le comité de direction

sezione Section 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielleSection 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielle

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

sezione Section 2 : Le comité de directionSection 2 : Le comité de direction

Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux

Art. 19

sezione Section 1 : Le conseil d'administrationSection 1 : Le conseil d'administration

Art. 20 Art. 21 Art. 22

sezione Section 2 : Le conseil scientifiqueSection 2 : Le conseil scientifique

Art. 23 Art. 24

sezione Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaireSection 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire

Art. 25 Art. 26

sezione Section 4 : Dispositions communes au conseil scientifique et au conseil de la formation et de la vie universitaireSection 4 : Dispositions communes au conseil scientifique et au conseil de la formation et de la vie universitaire

Art. 27 Art. 28

sezione Section 5 : L'assemblée des conseils scientifique et de la formation et de la vie universitaire en formation restreinteSection 5 : L'assemblée des conseils scientifique et de la formation et de la vie universitaire en formation restreinte

Art. 29 Art. 30 Art. 31

capo Chapitre III : Les autres instances centralesChapitre III : Les autres instances centrales

Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35

capo Chapitre IV : Les instances déconcentréesChapitre IV : Les instances déconcentrées

Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39

capo Chapitre V : Dispositions électoralesChapitre V : Dispositions électorales

Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49

capo Chapitre VI : Gouvernance de la recherche et de la formation doctoraleChapitre VI : Gouvernance de la recherche et de la formation doctorale

Art. 50 Art. 51 Art. 52 Art. 53

capo Chapitre VII : Partenariats de l'établissement public expérimentalChapitre VII : Partenariats de l'établissement public expérimental

Art. 54

sezione Section 1 : Les organismes de rechercheSection 1 : Les organismes de recherche

Art. 55 Art. 56

sezione Section 2 : Le Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de LilleSection 2 : Le Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Lille

Art. 57 Art. 58

sezione Section 3 : L'Institut Pasteur de LilleSection 3 : L'Institut Pasteur de Lille

Art. 59 Art. 60

sezione Section 4 : Les établissements associésSection 4 : Les établissements associés

Art. 61

titolo Titre IV : RÉGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET TERME DE L'EXPÉRIMENTATIONTitre IV : RÉGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET TERME DE L'EXPÉRIMENTATION

Art. 62 Art. 63

titolo Titre V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRESTitre V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000044069918

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