REGOLAMENTO·n° 1333·16 décembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1333

RÈGLEMENT (CE) N o 1333/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 16 décembre 2008 - sur les additifs alimentaires - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 16 décembre 2008 70 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1LISTES COMMUNAUTAIRES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1ÉTIQUETAGE

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

capo VICHAPITRE VI

capo VI.tit_1DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Listes communautaires des additifs alimentaires Art. 4.tit_1Listes communautaires des additifs alimentaires Art. 5Interdiction des additifs et/ou denrées alimentaires non conformes Art. 5.tit_1Interdiction des additifs et/ou denrées alimentaires non conformes Art. 6Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation Art. 6.tit_1Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation Art. 7Conditions spécifiques applicables aux édulcorants Art. 7.tit_1Conditions spécifiques applicables aux édulcorants Art. 8Conditions spécifiques applicables aux colorants Art. 8.tit_1Conditions spécifiques applicables aux colorants Art. 9Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires Art. 9.tit_1Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires Art. 10Contenu des listes communautaires d’additifs alimentaires Art. 10.tit_1Contenu des listes communautaires d’additifs alimentaires Art. 11Quantités d’additifs alimentaires utilisées Art. 11.tit_1Quantités d’additifs alimentaires utilisées Art. 12Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire Art. 12.tit_1Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire Art. 13Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 13.tit_1Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 14Spécifications des additifs alimentaires Art. 14.tit_1Spécifications des additifs alimentaires Art. 15Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées non transformées Art. 15.tit_1Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées non transformées Art. 16Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge Art. 16.tit_1Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge Art. 17Utilisation de colorants à des fins de marquage Art. 17.tit_1Utilisation de colorants à des fins de marquage Art. 18Principe de transfert Art. 18.tit_1Principe de transfert Art. 19Décisions d’interprétation Art. 19.tit_1Décisions d’interprétation Art. 20Denrées alimentaires traditionnelles Art. 20.tit_1Denrées alimentaires traditionnelles Art. 21Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final Art. 21.tit_1Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final Art. 22Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final Art. 22.tit_1Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final Art. 23Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final Art. 23.tit_1Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final Art. 24Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires Art. 24.tit_1Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires Art. 25Autres exigences en matière d’étiquetage Art. 25.tit_1Autres exigences en matière d’étiquetage Art. 26Obligation d’information Art. 26.tit_1Obligation d’information Art. 27Suivi de la consommation d’additifs alimentaires Art. 27.tit_1Suivi de la consommation d’additifs alimentaires Art. 28Comité Art. 28.tit_1Comité Art. 29Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 29.tit_1Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 30Établissement de listes communautaires des additifs alimentaires Art. 30.tit_1Établissement de listes communautaires des additifs alimentaires Art. 31Mesures transitoires Art. 31.tit_1Mesures transitoires Art. 32Réévaluation des additifs alimentaires autorisés Art. 32.tit_1Réévaluation des additifs alimentaires autorisés Art. 33Abrogation Art. 33.tit_1Abrogation Art. 34Dispositions transitoires Art. 34.tit_1Dispositions transitoires Art. 35Entrée en vigueur Art. 35.tit_1Entrée en vigueur

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