Titre Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 34

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 septembre 2013 Art. 154 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 août 2013 Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Sct. TITRE II : FORMATIONS INITIALES, Sct. Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers volontaires non officiers, , , , , , Sct. Chapitre II : Sapeurs-pompiers volontaires officiers, , , , , , , Sct. TITRE III : FORMATIONS LIÉES AUX AVANCEMENTS DE GRADE, Sct. Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers volontaires non officiers, , , , , , Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct. Chapitre II : Sapeurs-pompiers volontaires officiers, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Sct. TITRE IV : AUTRES FORMATIONS DE TRONC COMMUN, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Sct. TITRE V : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS, Art. 58, Art. 59, Sct. TITRE VI : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Sct. TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73, Art. 74 - Arrêté du 30 septembre 2013 Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Sct. TITRE II : FORMATIONS D'INTÉGRATION, Sct. Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers professionnels non officiers, Sct. Section 1 : Sapeurs, , , , , , , , Sct. Section 2 : Sergent, , , , , , , , Art. 37, Sct. Chapitre II : Sapeurs-pompiers professionnels officiers, Sct. Section 1 : Lieutenant de 2e classe, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Sct. Section 2 : Lieutenant de 1re classe, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Sct. Section 3 : Capitaine, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Sct. TITRE III : FORMATIONS DE PROFESSIONNALISATION, Sct. Chapitre Ier : Sapeurs-pompiers professionnels non officiers, Sct. Section 1 : Caporal, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73, Sct. Section 2 : Sergent, Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 77, Art. 78, Art. 79, Art. 80, Sct. Section 3 : Adjudant, Art. 81, Art. 82, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Art. 90, Art. 91, Sct. Chapitre II : Sapeurs-pompiers professionnels officiers, Sct. Section 1 : Lieutenant de 2e classe, Art. 92, Art. 93, Art. 94, Art. 95, Art. 96, Art. 97, Art. 98, Art. 99, Art. 100, Sct. Section 2 : Lieutenant de 1re classe, Art. 101, Art. 102, Art. 103, Art. 104, Art. 105, Art. 106, Art. 107, Art. 108, Art. 109, Sct. Section 3 : Lieutenant hors classe, Art. 110, Art. 111, Art. 112, Art. 113, Art. 114, Art. 115, Art. 116, Art. 117, Art. 118, Sct. Section 4 : Capitaine, Art. 119, Art. 120, Art. 121, Art. 122, Art. 123, Art. 124, Art. 125, Art. 126, Sct. Section 5 : Commandant, lieutenant-colonel et colonel, Art. 127, Art. 128, Art. 129, Art. 130, Art. 131, Art. 132, Art. 133, Art. 134, Art. 135, Art. 137, Sct. TITRE IV : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS, Art. 139, Art. 140, Sct. TITRE V : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 141, Art. 142, Art. 143, Art. 144, Art. 145, Sct. Chapitre II : Formations d'intégration, Art. 146, Art. 147, Art. 148, Art. 149, Sct. Chapitre III : Formations de spécialités, Art. 150, Art. 151, Art. 152, Art. 153, Art. 155, Art. 157

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