DECRET·n° 2015-1176·24 septembre 2015

Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique

En vigueur depuis le 24 septembre 2015 49 articles 49 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4

titolo Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'ÉCOLETitre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'ÉCOLE

Art. 5

capo Chapitre Ier : Le conseil d'administrationChapitre Ier : Le conseil d'administration

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre II : Le président du conseil d'administrationChapitre II : Le président du conseil d'administration

Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre III : La direction générale de l'écoleChapitre III : La direction générale de l'école

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

capo Chapitre IV : La direction de l'enseignement et de la rechercheChapitre IV : La direction de l'enseignement et de la recherche

Art. 21 Art. 22

capo Chapitre V : Le conseil d'enseignement et de recherche et le conseil d'établissementChapitre V : Le conseil d'enseignement et de recherche et le conseil d'établissement

sezione Section 1 : Le conseil d'enseignement et de rechercheSection 1 : Le conseil d'enseignement et de recherche

Art. 23 Art. 24

sezione Section 2 : Le conseil d'établissementSection 2 : Le conseil d'établissement

Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo Chapitre VI : DisciplineChapitre VI : Discipline

Art. 28 Art. 29

capo Chapitre VII : Dispositions communes aux conseilsChapitre VII : Dispositions communes aux conseils

Art. 30 Art. 31 Art. 32

titolo Titre III : PERSONNEL DE L'ÉCOLETitre III : PERSONNEL DE L'ÉCOLE

Art. 33 Art. 34 Art. 35

titolo Titre IV : ORGANISATION FINANCIÈRE DE L'ÉCOLETitre IV : ORGANISATION FINANCIÈRE DE L'ÉCOLE

Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

titolo Titre V : CONTRÔLE ET INSPECTIONTitre V : CONTRÔLE ET INSPECTION

Art. 42 Art. 43

titolo Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49

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