REGOLAMENTO·n° 2465·17 août 2023

Regolamento (UE) 2023/2465

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2023/2465 DE LA COMMISSION - du 17 août 2023 - complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation applicables aux œufs et abrogeant le règlement (CE) no 589/2008 de la Commission

En vigueur depuis le 17 août 2023 52 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Caractéristiques de qualité des œufs Art. 3.tit_1Caractéristiques de qualité des œufs Art. 4Conservation et manipulation des œufs Art. 4.tit_1Conservation et manipulation des œufs Art. 5Classement des œufs de catégorie A en fonction du poids Art. 5.tit_1Classement des œufs de catégorie A en fonction du poids Art. 6Délais applicables au classement, au marquage et à l’emballage des œufs ainsi qu’au marquage des emballages Art. 6.tit_1Délais applicables au classement, au marquage et à l’emballage des œufs ainsi qu’au marquage des emballages Art. 7Informations figurant sur les emballages de transport Art. 7.tit_1Informations figurant sur les emballages de transport Art. 8Marquage des œufs destinés à une livraison transfrontalière Art. 8.tit_1Marquage des œufs destinés à une livraison transfrontalière Art. 9Indications sur les œufs de catégorie B Art. 9.tit_1Indications sur les œufs de catégorie B Art. 10Marquage des œufs livrés directement à l’industrie alimentaire Art. 10.tit_1Marquage des œufs livrés directement à l’industrie alimentaire Art. 11Marquage des emballages Art. 11.tit_1Marquage des emballages Art. 12Mentions réservées facultatives concernant la qualité Art. 12.tit_1Mentions réservées facultatives concernant la qualité Art. 13Mentions réservées facultatives concernant les aliments pour animaux Art. 13.tit_1Mentions réservées facultatives concernant les aliments pour animaux Art. 14Informations à communiquer pour la vente en vrac Art. 14.tit_1Informations à communiquer pour la vente en vrac Art. 15Qualité des emballages Art. 15.tit_1Qualité des emballages Art. 16Emballage des œufs industriels Art. 16.tit_1Emballage des œufs industriels Art. 17Remballage Art. 17.tit_1Remballage Art. 18Tolérance concernant les défauts de qualité Art. 18.tit_1Tolérance concernant les défauts de qualité Art. 19Tolérance concernant le poids des œufs Art. 19.tit_1Tolérance concernant le poids des œufs Art. 20Tolérance concernant le marquage des œufs Art. 20.tit_1Tolérance concernant le marquage des œufs Art. 21Œufs destinés à l’exportation vers les pays tiers Art. 21.tit_1Œufs destinés à l’exportation vers les pays tiers Art. 22Œufs importés Art. 22.tit_1Œufs importés Art. 23Exception pour les départements français d’outre-mer Art. 23.tit_1Exception pour les départements français d’outre-mer Art. 24Exceptions pour certaines régions de Finlande Art. 24.tit_1Exceptions pour certaines régions de Finlande Art. 25Abrogation Art. 25.tit_1Abrogation Art. 26Entrée en vigueur Art. 26.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet