ARRETE·28 juin 2019

Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

En vigueur depuis le 28 juin 2019 52 articles 52 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : ADMISSION A L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNETitre Ier : ADMISSION A L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE

capo Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur sous statut d'élèveChapitre Ier : Admission en cycle ingénieur sous statut d'élève

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : Admission en formation de masterChapitre II : Admission en formation de master

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre III : Admission en formation doctoraleChapitre III : Admission en formation doctorale

Art. 13 Art. 14

capo Chapitre IV : Admission en formations de spécialisationChapitre IV : Admission en formations de spécialisation

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo Chapitre V : Admission en qualité d'auditeurChapitre V : Admission en qualité d'auditeur

Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo Titre II : ENSEIGNEMENTSTitre II : ENSEIGNEMENTS

Art. 22

capo Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieursChapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs

Art. 23 Art. 24 Art. 25

capo Chapitre II : Les formations de masterChapitre II : Les formations de master

Art. 26

capo Chapitre III : La formation doctoraleChapitre III : La formation doctorale

Art. 27

capo Chapitre IV : Les formations de spécialisation et les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissancesChapitre IV : Les formations de spécialisation et les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances

Art. 28 Art. 29

titolo Titre III : SANCTION DES ÉTUDESTitre III : SANCTION DES ÉTUDES

capo Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieursChapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs

Art. 30 Art. 31 Art. 32

capo Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisationChapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation

Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37

capo Chapitre III : Modalités de validation des acquis de l'expérienceChapitre III : Modalités de validation des acquis de l'expérience

Art. 38

capo Chapitre IV : Redoublement, exclusion et non-délivrance du diplômeChapitre IV : Redoublement, exclusion et non-délivrance du diplôme

Art. 39 Art. 40

capo Chapitre V : DiplômesChapitre V : Diplômes

Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47

titolo Titre IV : MESURES DIVERSESTitre IV : MESURES DIVERSES

Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

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