ARRETE·13 septembre 1988

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

En vigueur depuis le 13 septembre 1988 47 articles 47 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPÉRATION.TITRE Ier : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPÉRATION.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4

titolo TITRE II : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION.TITRE II : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION.

Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12

titolo TITRE III : DE LA SCOLARITÉ.TITRE III : DE LA SCOLARITÉ.

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo TITRE IV : DU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPÉRATION.TITRE IV : DU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPÉRATION.

Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

titolo TITRE V : DU FONCTIONNEMENT DES ÉCOLESTITRE V : DU FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES

sezione Conseil technique : (cf Conseil de discipline, art. 34).Conseil technique : (cf Conseil de discipline, art. 34).

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33

sezione Conseil de discipline.Conseil de discipline.

Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44

sezione Dispositions diverses.Dispositions diverses.

Art. 45 Art. 46 Art. 47

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