ARRETE·20 décembre 1988
Arrêté du 20 décembre 1988 portant attributions et organisation du service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie
En vigueur depuis le 20 décembre 1988 32 articles 32 versions historisées
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titolo TITRE Ier: DISPOSITIONS GENERALES.TITRE Ier: DISPOSITIONS GENERALES.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE II: TÂCHES DE RECHERCHE, DE DEVELOPPEMENT ET TÂCHES DE REALISATION INDUSTRIELLE.TITRE II: TÂCHES DE RECHERCHE, DE DEVELOPPEMENT ET TÂCHES DE REALISATION INDUSTRIELLE.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo TITRE III: RÔLE VIS-A-VIS DU RESEAU METEOROLOGIQUE.TITRE III: RÔLE VIS-A-VIS DU RESEAU METEOROLOGIQUE.
Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25titolo TITRE IV: SOUTIEN GENERAL AUX ACTIVITES DE LA METEOROLOGIE NATIONALE.TITRE IV: SOUTIEN GENERAL AUX ACTIVITES DE LA METEOROLOGIE NATIONALE.
Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32