ARRETE·21 octobre 2016

Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte

En vigueur depuis le 21 octobre 2016 34 articles 34 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALETitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 2

capo Chapitre II : ScolaritéChapitre II : Scolarité

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre III : Sanction des études, redoublementChapitre III : Sanction des études, redoublement

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre IV : ClassementsChapitre IV : Classements

Art. 18

titolo Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTETitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 19

capo Chapitre II : ScolaritéChapitre II : Scolarité

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25

capo Chapitre III : Sanction des études, redoublementChapitre III : Sanction des études, redoublement

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30

capo Chapitre IV : ClassementsChapitre IV : Classements

Art. 31

titolo Titre III : DISPOSITIONS FINALESTitre III : DISPOSITIONS FINALES

Art. 32 Art. 33 Art. 34

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