ARRETE·13 décembre 1999

Arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation des sapeurs-pompiers volontaires

En vigueur depuis le 13 décembre 1999 57 articles 57 versions historisées

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Sommaire

Art. 1

titolo TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONTITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION

sezione Section 1 : Dispositions générales.Section 1 : Dispositions générales.

Art. 2 Art. 3

sezione Section 2 : Validation des formations.Section 2 : Validation des formations.

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES.TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES.

Art. 9

sezione Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe.Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe.

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

sezione Section 2 : Le lieutenant.Section 2 : Le lieutenant.

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

sezione Section 3 : L'expert.Section 3 : L'expert.

Art. 19

sezione Section 4 : Le médecin capitaine.Section 4 : Le médecin capitaine.

Art. 20 Art. 21 Art. 22

sezione Section 5 : Le pharmacien capitaine.Section 5 : Le pharmacien capitaine.

Art. 23 Art. 24 Art. 25

sezione Section 6 : Le vétérinaire capitaine.Section 6 : Le vétérinaire capitaine.

Art. 26 Art. 27 Art. 28

sezione Section 7 : L'infirmier.Section 7 : L'infirmier.

Art. 29 Art. 30 Art. 31

titolo TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT.TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT.

Art. 32 Art. 33 Art. 34

sezione Section 1 : Le caporal.Section 1 : Le caporal.

Art. 35 Art. 36 Art. 37

sezione Section 2 : Le sergent.Section 2 : Le sergent.

Art. 38

sezione Section 3 : L'adjudant.Section 3 : L'adjudant.

Art. 39

sezione Section 4 : Le capitaine.Section 4 : Le capitaine.

Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43

sezione Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors.Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors.

Art. 44 Art. 45

sezione Section 6 : Les formations aux spécialités.Section 6 : Les formations aux spécialités.

Art. 46 Art. 47

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES.TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES.

Art. 48 Art. 48-1 Art. 48-2 Art. 49 Art. 50 Art. 51

sezione AnnexesAnnexes

Art. ANNEXE I Art. ANNEXE II Art. ANNEXE III Art. ANNEXE IV

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