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Décret n°68-382 du 5 avril 1968 portant statut de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris.
DECRET
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n° 68-382
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5 avril 1968
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Décret n°68-382 du 5 avril 1968 portant statut de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris.
En vigueur depuis le 5 avril 1968
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