REGOLAMENTO·n° 1173·13 juillet 2021

Regolamento (UE) 2021/1173

RÈGLEMENT (UE) 2021/1173 DU CONSEIL - du 13 juillet 2021 - établissant l’entreprise commune pour le calcul à haute performance européen et abrogeant le règlement (UE) 2018/1488

En vigueur depuis le 13 juillet 2021 80 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Établissement Art. 1.tit_1Établissement Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Mission et objectifs Art. 3.tit_1Mission et objectifs Art. 4Piliers d’activité Art. 4.tit_1Piliers d’activité Art. 5Contribution financière de l’Union Art. 5.tit_1Contribution financière de l’Union Art. 6Autres contributions de l’Union Art. 6.tit_1Autres contributions de l’Union Art. 7Contributions des membres autres que l’Union Art. 7.tit_1Contributions des membres autres que l’Union Art. 8Gestion des contributions des États participants Art. 8.tit_1Gestion des contributions des États participants Art. 9Entité d’hébergement Art. 9.tit_1Entité d’hébergement Art. 10Convention d’hébergement Art. 10.tit_1Convention d’hébergement Art. 11Acquisition et propriété des supercalculateurs haut de gamme Art. 11.tit_1Acquisition et propriété des supercalculateurs haut de gamme Art. 12Acquisition et propriété des ordinateurs quantiques et des simulateurs quantiques Art. 12.tit_1Acquisition et propriété des ordinateurs quantiques et des simulateurs quantiques Art. 13Acquisition et propriété des supercalculateurs EuroHPC de qualité industrielle Art. 13.tit_1Acquisition et propriété des supercalculateurs EuroHPC de qualité industrielle Art. 14Acquisition et propriété des supercalculateurs de milieu de gamme Art. 14.tit_1Acquisition et propriété des supercalculateurs de milieu de gamme Art. 15Mise à niveau des supercalculateurs Art. 15.tit_1Mise à niveau des supercalculateurs Art. 16Utilisation des supercalculateurs EuroHPC Art. 16.tit_1Utilisation des supercalculateurs EuroHPC Art. 17Attribution du temps d’accès de l’Union aux supercalculateurs EuroHPC Art. 17.tit_1Attribution du temps d’accès de l’Union aux supercalculateurs EuroHPC Art. 18Temps d’accès de l’Union aux supercalculateurs EuroHPC à des fins commerciales Art. 18.tit_1Temps d’accès de l’Union aux supercalculateurs EuroHPC à des fins commerciales Art. 19Règles financières Art. 19.tit_1Règles financières Art. 20Personnel Art. 20.tit_1Personnel Art. 21Experts nationaux détachés et stagiaires Art. 21.tit_1Experts nationaux détachés et stagiaires Art. 22Privilèges et immunités Art. 22.tit_1Privilèges et immunités Art. 23Responsabilité de l’entreprise commune Art. 23.tit_1Responsabilité de l’entreprise commune Art. 24Suivi et évaluation Art. 24.tit_1Suivi et évaluation Art. 25Compétence de la Cour de justice de l’Union européenne et droit applicable Art. 25.tit_1Compétence de la Cour de justice de l’Union européenne et droit applicable Art. 26Plaintes auprès du médiateur Art. 26.tit_1Plaintes auprès du médiateur Art. 27Audits ex post Art. 27.tit_1Audits ex post Art. 28Protection des intérêts financiers des membres Art. 28.tit_1Protection des intérêts financiers des membres Art. 29Confidentialité Art. 29.tit_1Confidentialité Art. 30Transparence Art. 30.tit_1Transparence Art. 31Traitement des données à caractère personnel Art. 31.tit_1Traitement des données à caractère personnel Art. 32Accès aux résultats et informations sur les propositions Art. 32.tit_1Accès aux résultats et informations sur les propositions Art. 33Règles de participation et de diffusion applicables aux actions indirectes financées au titre d’Horizon Europe Art. 33.tit_1Règles de participation et de diffusion applicables aux actions indirectes financées au titre d’Horizon Europe Art. 34Taux de remboursement Art. 34.tit_1Taux de remboursement Art. 35Règles applicables aux activités financées au titre du mécanisme pour l’interconnexion en Europe Art. 35.tit_1Règles applicables aux activités financées au titre du mécanisme pour l’interconnexion en Europe Art. 36Règles applicables aux activités financées au titre du programme pour une Europe numérique Art. 36.tit_1Règles applicables aux activités financées au titre du programme pour une Europe numérique Art. 37Soutien apporté par l’État membre d’accueil Art. 37.tit_1Soutien apporté par l’État membre d’accueil Art. 38Abrogation Art. 38.tit_1Abrogation Art. 39Dispositions transitoires Art. 39.tit_1Dispositions transitoires Art. 40Entrée en vigueur Art. 40.tit_1Entrée en vigueur

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