ARRETE·27 juillet 2011

Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'Académie militaire de la gendarmerie nationale

En vigueur depuis le 27 juillet 2011 45 articles 45 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Scolarité des élèves officiers de gendarmerieChapitre Ier : Scolarité des élèves officiers de gendarmerie

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre II : Formation initiale des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationaleChapitre II : Formation initiale des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale

sezione Section 1 : Scolarité des élèves officiersSection 1 : Scolarité des élèves officiers

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Formation des officiers stagiairesSection 2 : Formation des officiers stagiaires

Art. 13 Art. 13-2 Art. 13-3 Art. 13-4

capo Chapitre II : Scolarité des élèves officiers et formation des officiers stagiaires du corps technique et administratif de la gendarmerie nationaleChapitre II : Scolarité des élèves officiers et formation des officiers stagiaires du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale

sezione Section 1 : Scolarité des élèves officiersSection 1 : Scolarité des élèves officiers

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Formation des officiers stagiairesSection 2 : Formation des officiers stagiaires

Art. 13-1 Art. 13-2 Art. 13-3 Art. 13-4

capo Chapitre III : Dispositions communesChapitre III : Dispositions communes

sezione Section 1 : Mesures de redoublement ou d'exclusion de l'école des officiers de la gendarmerie nationaleSection 1 : Mesures de redoublement ou d'exclusion de l'école des officiers de la gendarmerie nationale

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

sezione Section 1 : Mesures de redoublement ou d'exclusion de l'Académie militaire de la gendarmerie nationaleSection 1 : Mesures de redoublement ou d'exclusion de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

sezione Section 2 : Aptitude médicaleSection 2 : Aptitude médicale

Art. 18 Art. 19 Art. 20

sezione Section 3 : Dispositions diversesSection 3 : Dispositions diverses

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29

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