ARRETE·12 mars 2003

Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale

En vigueur depuis le 12 mars 2003 90 articles 90 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION ET DÉFINITIONS.TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION ET DÉFINITIONS.

titolo TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

titolo TITRE III : PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, Y COMPRIS PAR LES EAUX PLUVIALES.TITRE III : PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, Y COMPRIS PAR LES EAUX PLUVIALES.

Art. 8

sezione Section 1 : Rejets à l'atmosphère.Section 1 : Rejets à l'atmosphère.

Art. 9

sezione Section 2 : Eaux pluviales.Section 2 : Eaux pluviales.

Art. 10

sezione Section 3 : Stockages.Section 3 : Stockages.

Art. 11 Art. 12

sezione Section 4 : Bassin de confinement.Section 4 : Bassin de confinement.

Art. 13 Art. 14

sezione Section 5 : Incendies et installations électriques.Section 5 : Incendies et installations électriques.

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

titolo TITRE IV : PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATION D'EAU.TITRE IV : PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATION D'EAU.

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

titolo TITRE V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS REJETÉS DANS L'EAU ET DANS L'ATMOSPHÈRE.TITRE V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS REJETÉS DANS L'EAU ET DANS L'ATMOSPHÈRE.

Art. 25 Art. 26 Art. 27

titolo TITRE VI : VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS.TITRE VI : VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS.

Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40

titolo TITRE VII : POLLUTION DE L'AIR.TITRE VII : POLLUTION DE L'AIR.

Art. 41 Art. 42

sezione Section 1 : Poussières totales.Section 1 : Poussières totales.

Art. 43

sezione Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).

Art. 44

sezione Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).

Art. 45

sezione Section 4 : Rejets d'ammoniac.Section 4 : Rejets d'ammoniac.

Art. 46

sezione Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).

Art. 47

sezione Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).

Art. 48

sezione Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).

Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

sezione Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.

Art. 53

sezione Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.

Art. 54

sezione Section 10 : Odeurs.Section 10 : Odeurs.

Art. 55

titolo TITRE VIII : BRUIT.TITRE VIII : BRUIT.

Art. 56 Art. 57 Art. 58

titolo TITRE IX : POLLUTION DES EAUXTITRE IX : POLLUTION DES EAUX

sezione Section 1 : Pollution des eaux superficielles.Section 1 : Pollution des eaux superficielles.

Art. 59 Art. 60 Art. 61

sezione Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.

Art. 62 Art. 63

sezione Section 3 : Epandage.Section 3 : Epandage.

Art. 64

titolo TITRE X : DÉCHETS.TITRE X : DÉCHETS.

Art. 65 Art. 66

titolo TITRE XI : CONDITIONS DE REJETTITRE XI : CONDITIONS DE REJET

sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.

Art. 67 Art. 68

sezione Section 2 : Hauteur des cheminées.Section 2 : Hauteur des cheminées.

Art. 69 Art. 70

titolo TITRE XII : SURVEILLANCE DES ÉMISSIONS ET DES REJETSTITRE XII : SURVEILLANCE DES ÉMISSIONS ET DES REJETS

sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.

Art. 71

sezione Section 2 : Pollution de l'air.Section 2 : Pollution de l'air.

Art. 72

sezione Section 3 : Pollution de l'eau.Section 3 : Pollution de l'eau.

Art. 73

sezione Section 4 : Déclaration annuelle des rejets.Section 4 : Déclaration annuelle des rejets.

titolo TITRE XIII : SURVEILLANCE DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENTTITRE XIII : SURVEILLANCE DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT

sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.

Art. 75

sezione Section 2 : Surveillance de l'air.Section 2 : Surveillance de l'air.

Art. 76

sezione Section 3 : Surveillance des eaux de surface.Section 3 : Surveillance des eaux de surface.

Art. 77

sezione Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.

Art. 78

sezione Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.

Art. 79

titolo TITRE XIV : PRÉVENTION DE LA LÉGIONELLOSE.TITRE XIV : PRÉVENTION DE LA LÉGIONELLOSE.

titolo TITRE XV : MODALITÉS D'APPLICATION.TITRE XV : MODALITÉS D'APPLICATION.

Art. 81 Art. 82 Art. 83 Art. 84 Art. 85 Art. 86 Art. 87

sezione AnnexesAnnexes

Art. ANNEXE I

sezione Méthodes de référenceMéthodes de référence

Art. ANNEXE I a

sezione Méthodes de mesure de référenceMéthodes de mesure de référence

Art. ANNEXE I b

sezione SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40

Art. ANNEXE II

sezione FACTEURS DE CONVERSIONFACTEURS DE CONVERSION

Art. ANNEXE III

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