ARRETE·20 juillet 1977
Arrêté du 20 juillet 1977 pris pour l'application du décret du 24 janvier 1975 sur les produits diététiques et de régime
En vigueur depuis le 20 juillet 1977 53 articles 53 versions historisées
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Titre Ier : Produits de régime
capo Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.
capo Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.
capo Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.
capo Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.
capo Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.