ARRETE·20 juillet 1977

Arrêté du 20 juillet 1977 pris pour l'application du décret du 24 janvier 1975 sur les produits diététiques et de régime

En vigueur depuis le 20 juillet 1977 53 articles 53 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Produits de régimeTitre Ier : Produits de régime

capo Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés.

Art. 1 Art. 2 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier.

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques.

Art. 16 Art. 17 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 22 bis

capo Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier.

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 30 Art. 31

capo Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques.

Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37

titolo Titre II : Produits diététiquesTitre II : Produits diététiques

capo Chapitre Ier : Produits diététiques à teneur garantie en certaines vitamines ou en certains acides aminés essentiels.Chapitre Ier : Produits diététiques à teneur garantie en certaines vitamines ou en certains acides aminés essentiels.

Art. 39 Art. 42 Art. 43

capo Chapitre II : Produits diététiques à teneur garantie en magnésium.Chapitre II : Produits diététiques à teneur garantie en magnésium.

Art. 44 Art. 45 Art. 47 Art. 48

capo Chapitre III : Produits diététiques de l'effort.Chapitre III : Produits diététiques de l'effort.

Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 53 Art. 54

titolo Titre III : Dispositions générales.Titre III : Dispositions générales.

Art. 55 Art. 56 Art. 57 Art. 58 Art. 59

sezione AnnexesAnnexes

sezione Indications figurant dans l'étiquetage des substances visées aux annexes précédentes.Indications figurant dans l'étiquetage des substances visées aux annexes précédentes.

Art. Annexe IV

sezione Indice chimique d'une protéineIndice chimique d'une protéine

Art. Annexe V

sezione Composition essentielle des denrées alimentaires destinées aux régimes hypocaloriquesComposition essentielle des denrées alimentaires destinées aux régimes hypocaloriques

Art. Annexe VI

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