sezione Section IV : Suivi de carrière et congé pour recherches ou conversions thématiques.Section IV : Suivi de carrière et congé pour recherches ou conversions thématiques.

Art. 18-1 Art. 19

sezione Section V : Dispositions particulières concernant les remplacements.Section V : Dispositions particulières concernant les remplacements.

Art. 20

sezione Section VI : Mise à disposition.Section VI : Mise à disposition.

Art. 20-1

sezione Section VII : Dispositions diverses.Section VII : Dispositions diverses.

Art. 20-2 Art. 20-3

capo Chapitre IV : Accès aux zones à régime restrictifChapitre IV : Accès aux zones à régime restrictif

Art. 20-4

titolo Titre II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.Titre II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.

Art. 21

capo Chapitre Ier : Recrutement.Chapitre Ier : Recrutement.

Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31

capo Chapitre II : Nomination et mutation.Chapitre II : Nomination et mutation.

Art. 32 Art. 32-1 Art. 33 Art. 34

capo Chapitre III : Avancement.Chapitre III : Avancement.

Art. 36 Art. 37 Art. 39 Art. 40 Art. 40-1 Art. 40-1-1

capo Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 40-2 Art. 40-2-1 Art. 40-3 Art. 40-4 Art. 40-5

titolo Titre III : Dispositions relatives aux professeurs des universités.Titre III : Dispositions relatives aux professeurs des universités.

Art. 41

capo Chapitre Ier : Recrutement.Chapitre Ier : Recrutement.

Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 46-1 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 49-2

capo Chapitre II : Nomination et mutation.Chapitre II : Nomination et mutation.

Art. 50 Art. 51 Art. 51-1

capo Chapitre III : Avancement.Chapitre III : Avancement.

Art. 52 Art. 53 Art. 55 Art. 56 Art. 56-1 Art. 57

capo Chapitre IV : Eméritat.Chapitre IV : Eméritat.

Art. 58

capo Chapitre V : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.Chapitre V : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 58-1 Art. 58-1-1 Art. 58-2 Art. 58-3 Art. 58-4

titolo Titre III bis : Dispositions relatives aux nominations à l'issue des concours de recrutement.Titre III bis : Dispositions relatives aux nominations à l'issue des concours de recrutement.

Art. 58-5 Art. 58-6 Art. 58-7 Art. 58-8 Art. 58-9

titolo Titre IV : Dispositions diverses et transitoires.Titre IV : Dispositions diverses et transitoires.

Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68 Art. 69 Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73 Art. 74 Art. 75 Art. Annexe

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