Titre Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Art. 46

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 décembre 2019 , Sct. Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT, , , , Sct. Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS, , , , , , Sct. Titre III : SERVICE D'ARCHITECTURE DU SYSTÈME DE DÉFENSE, , , Sct. Titre IV : SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE, , , , , , Sct. Titre V : DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL, , Sct. Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique, , , , Sct. Chapitre II : Le service des procédures d'exportation et des moyens, , , , Sct. Titre VI : DIRECTION TECHNIQUE, , , Sct. Chapitre Ier : Le service technique, , , Sct. Chapitre II : La sous-direction des prestations, , Sct. Chapitre III : La sous-direction du soutien à la production, , Sct. Titre VII : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DES BUDGETS, , , , , Sct. Titre VIII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, , , , , Sct. Titre IX : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITÉ, , , , Sct. Titre X : SERVICE CENTRAL DE LA SECURITÉ DE DÉFENSE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION, , , Sct. Titre XI : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, , Sct. Titre XII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 51, Art. 52

Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

legi/LEGITEXT000049195342#art-46