ARRETE·23 février 2024

Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement

En vigueur depuis le 23 février 2024 48 articles 48 versions historisées

Sommaire

titolo Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENTTitre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT

titolo Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUETitre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE

Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATIONTitre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATION

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo Titre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSETitre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21

titolo Titre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORTTitre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORT

Art. 22 Art. 23

capo Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographiqueChapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique

Art. 24 Art. 25 Art. 26

capo Chapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopérationChapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération

Art. 27

capo Chapitre III : La sous-direction du contrôle exportChapitre III : La sous-direction du contrôle export

Art. 28

capo Chapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualitéChapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualité

Art. 29

titolo Titre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISETitre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISE

Art. 30 Art. 31

capo Chapitre Ier : Le service techniqueChapitre Ier : Le service technique

Art. 32 Art. 33

capo Chapitre II : La sous-direction du pilotage de l'activité et des soutiensChapitre II : La sous-direction du pilotage de l'activité et des soutiens

Art. 34

titolo Titre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINESTitre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39

titolo Titre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCETitre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCE

Art. 40 Art. 41 Art. 42

titolo Titre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATIONTitre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION

Art. 43 Art. 44

titolo Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATIONTitre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION

Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48

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