ARRETE·12 décembre 1990

Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles

En vigueur depuis le 12 décembre 1990 65 articles 65 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Des conditions générales d'admission.Titre Ier : Des conditions générales d'admission.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 8 bis Art. 9 Art. 9 bis

titolo Titre II : De la scolarité.Titre II : De la scolarité.

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 12 bis Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

titolo Titre III : De l'évaluation des connaissances et des capacités professionnelles.Titre III : De l'évaluation des connaissances et des capacités professionnelles.

Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25

titolo Titre IV : De la délivrance du diplôme d'Etat.Titre IV : De la délivrance du diplôme d'Etat.

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30

titolo Titre V : De la commission de contrôle.Titre V : De la commission de contrôle.

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38

titolo Titre VI : Du fonctionnement des écolesTitre VI : Du fonctionnement des écoles

sezione I. - Le conseil technique.I. - Le conseil technique.

Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45

sezione II - Le conseil de discipline.II - Le conseil de discipline.

Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52 Art. 53 Art. 54

sezione III - Droit des élèves.III - Droit des élèves.

Art. 55 Art. 56

sezione IV - Dispositions diverses.IV - Dispositions diverses.

Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62

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