ARRETE·25 mars 2004

Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère.

En vigueur depuis le 25 mars 2004 73 articles 73 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre 1er : De l'organisation générale des établissements.Chapitre 1er : De l'organisation générale des établissements.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre 2 : De la prévention des accidents.Chapitre 2 : De la prévention des accidents.

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux.Chapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux.

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26

capo Chapitre 4 : Des installations d'hébergement et de présentation au public des animaux.Chapitre 4 : Des installations d'hébergement et de présentation au public des animaux.

Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40

capo Chapitre 5 : De la surveillance sanitaire des animaux, de la prévention et des soins des maladies.Chapitre 5 : De la surveillance sanitaire des animaux, de la prévention et des soins des maladies.

Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

capo Chapitre 6 : De la participation aux actions de conservation des espèces animales.Chapitre 6 : De la participation aux actions de conservation des espèces animales.

Art. 53 Art. 54 Art. 55 Art. 56

capo Chapitre 7 : De l'information du public sur la biodiversité.Chapitre 7 : De l'information du public sur la biodiversité.

Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63

capo Chapitre 8 : De la prévention des risques écologiques.Chapitre 8 : De la prévention des risques écologiques.

Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68

capo Chapitre 9 : Dispositions transitoires.Chapitre 9 : Dispositions transitoires.

Art. 69

capo Chapitre 10 : Dispositions finales.Chapitre 10 : Dispositions finales.

Art. 70 Art. 71

sezione AnnexesAnnexes

sezione ANNEXE 1 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR, RÈGLEMENT DE SERVICE, PLAN DE SECOURS ET DOSSIER SANITAIRE.ANNEXE 1 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR, RÈGLEMENT DE SERVICE, PLAN DE SECOURS ET DOSSIER SANITAIRE.

Art. Annexe 1

sezione CIRCULATION DU PUBLIC DANS LES LIEUX Où SONT HÉBERGÉS OU CIRCULENT DES ANIMAUX.CIRCULATION DU PUBLIC DANS LES LIEUX Où SONT HÉBERGÉS OU CIRCULENT DES ANIMAUX.

Art. Annexe 2

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