DECRET·30 décembre 1809

Décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises

En vigueur depuis le 30 décembre 1809 53 articles 53 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2
capo Chapitre I : De l'administration des fabriques.Chapitre I : De l'administration des fabriques.
sezione Section I : Du conseil.Section I : Du conseil.
paragrafo Paragraphe I : De la composition du conseil.Paragraphe I : De la composition du conseil.
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 8-1Art. 9
paragrafo Paragraphe II : Des séances du conseil.Paragraphe II : Des séances du conseil.
Art. 10
paragrafo Paragraphe III : Des fonctions du conseil.Paragraphe III : Des fonctions du conseil.
Art. 12
sezione Section II : Du bureau.Section II : Du bureau.
paragrafo Paragraphe I : De la composition du bureau.Paragraphe I : De la composition du bureau.
Art. 13Art. 14Art. 20
paragrafo Paragraphe II : Des séances du bureau.Paragraphe II : Des séances du bureau.
Art. 22
paragrafo Paragraphe III : fonctions du Bureau.Paragraphe III : fonctions du Bureau.
Art. 24Art. 25Art. 26Art. 28Art. 33Art. 35
capo Chapitre II : Des revenus, des charges, du budget de la fabrique.Chapitre II : Des revenus, des charges, du budget de la fabrique.
sezione Section I : Des revenus de la fabrique.Section I : Des revenus de la fabrique.
Art. 36
sezione Section II : Des charges de la fabrique.Section II : Des charges de la fabrique.
paragrafo Paragraphe I : Des charges en général.Paragraphe I : Des charges en général.
Art. 37
paragrafo Paragraphe III : Des réparations.Paragraphe III : Des réparations.
Art. 42Art. 44
sezione Section III : Du budget de la fabrique.Section III : Du budget de la fabrique.
Art. 45Art. 46Art. 47Art. 49
capo Chapitre III : De la régie des biens de la fabrique.Chapitre III : De la régie des biens de la fabrique.
sezione Section I : De la régie des biens de la fabrique.Section I : De la régie des biens de la fabrique.
Art. 55Art. 56Art. 59Art. 61Art. 62Art. 63Art. 65Art. 73Art. 75Art. 78Art. 79
sezione Section II : Des comptes.Section II : Des comptes.
Art. 82Art. 86Art. 87Art. 88
capo Chapitre IV : Des charges des communes relativement au culte.Chapitre IV : Des charges des communes relativement au culte.
Art. 92Art. 93Art. 94Art. 102
capo Chapitre V : Des églises cathédrales, des maisons épiscopales et des séminaires.Chapitre V : Des églises cathédrales, des maisons épiscopales et des séminaires.
Art. 104Art. 105Art. 113Art. 114
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