DECRET·n° 85-1462·30 décembre 1985

Décret n°85-1462 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers de certaine corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

En vigueur depuis le 30 décembre 1985 59 articles 59 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions générales.Chapitre Ier : Dispositions générales.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs principaux de physique nucléaireChapitre II : Dispositions relatives aux corps des ingénieurs principaux de physique nucléaire

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre III : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de physique nucléaireChapitre III : Dispositions relatives au corps des ingénieurs de physique nucléaire

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 15 Art. 16

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 17 Art. 18 Art. 19

capo Chapitre IV : Dispositions relatives au corps des techniciens principaux de physique nucléaireChapitre IV : Dispositions relatives au corps des techniciens principaux de physique nucléaire

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 20 Art. 21

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 22

capo Chapitre V : Dispositions relatives au corps des techniciens de physique nucléaireChapitre V : Dispositions relatives au corps des techniciens de physique nucléaire

sezione Dispositions générales.Dispositions générales.

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo Chapitre VI : Dispositions relatives au corps des techniciens d'atelier de physique nucléaireChapitre VI : Dispositions relatives au corps des techniciens d'atelier de physique nucléaire

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 28 Art. 29

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 30 Art. 31 Art. 32

capo Chapitre VII : Définitions relatives au corps des techniciens d'études de physique nucléaireChapitre VII : Définitions relatives au corps des techniciens d'études de physique nucléaire

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 33 Art. 34

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 35 Art. 36 Art. 37

capo Chapitre VIII : Dispositions relatives au corps des préparateursChapitre VIII : Dispositions relatives au corps des préparateurs

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 38 Art. 39

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 40 Art. 41 Art. 42

capo Chapitre IX : Dispositions relatives au corps des prototypistesChapitre IX : Dispositions relatives au corps des prototypistes

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 43

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 44

capo Chapitre X : Dispositions relatives au corps des ouvriers professionnelsChapitre X : Dispositions relatives au corps des ouvriers professionnels

sezione Section I : Dispositions générales.Section I : Dispositions générales.

Art. 45 Art. 46

sezione Section II : Avancement.Section II : Avancement.

Art. 47

capo Chapitre XI : Dispositions relatives à la titularisation.Chapitre XI : Dispositions relatives à la titularisation.

Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52 Art. 53

capo Chapitre XII : Dispositions relatives à l'accès aux corps de physique nucléaire.Chapitre XII : Dispositions relatives à l'accès aux corps de physique nucléaire.

Art. 54 Art. 55 Art. 56

capo Chapitre XIII : Dispositions diverses.Chapitre XIII : Dispositions diverses.

Art. 57 Art. 58 Art. 59

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