ARRETE·19 décembre 2005

Arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine

En vigueur depuis le 19 décembre 2005 76 articles 76 versions historisées
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Sommaire

Art. 1
capo Chapitre Ier : Organisation de l'identification.Chapitre Ier : Organisation de l'identification.
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7
capo Chapitre II : Dispositions relatives à l'identification des animauxChapitre II : Dispositions relatives à l'identification des animaux
sezione Identification des animaux nés après la date de mise en oeuvre sur le territoire national des dispositions du règlement (CE) n° 21/2004.Identification des animaux nés après la date de mise en oeuvre sur le territoire national des dispositions du règlement (CE) n° 21/2004.
Art. 8Art. 8Art. 8Art. 8-3Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12
sezione Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005Identification des animaux nés après le 9 juillet 2005
Art. 8Art. 8-1Art. 8-2Art. 8-3Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12
sezione Identification des animaux nés à partir du 9 juillet 2005Identification des animaux nés à partir du 9 juillet 2005
Art. 8Art. 8-1Art. 8-2Art. 8-3Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12
sezione Identification des animaux nés avant la date de mise en oeuvre des dispositions du règlement (CE) n° 21/2004 sur le territoire national.Identification des animaux nés avant la date de mise en oeuvre des dispositions du règlement (CE) n° 21/2004 sur le territoire national.
Art. 13Art. 15Art. 16
sezione Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005Identification des animaux nés avant le 9 juillet 2005
Art. 13Art. 15Art. 16
sezione Dispositions générales.Dispositions générales.
Art. 17Art. 17-1
capo Chapitre III : Dispositions relatives aux mouvements des animaux.Chapitre III : Dispositions relatives aux mouvements des animaux.
Art. 18Art. 18-1Art. 18-2Art. 18-3Art. 19Art. 19-1Art. 19-2Art. 19-3Art. 19-4Art. 19-5Art. 19-6Art. 19-7Art. 19-8Art. 19-9Art. 19-10Art. 19-11Art. 20Art. 21Art. 22Art. 22-1
capo Chapitre IV : Dispositions relatives au registre d'identification.Chapitre IV : Dispositions relatives au registre d'identification.
Art. 23Art. 23-1Art. 24Art. 25
capo Chapitre V : Dispositions communes.Chapitre V : Dispositions communes.
Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. Annexe
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