ARRETE·9 août 2011

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

En vigueur depuis le 9 août 2011 140 articles 140 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskisChapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis

sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales

Art. 5 Art. 6

sezione Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligneSection 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

sezione Section 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivéeSection 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivée

Art. 19

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départSous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départ

Art. 20

paragrafo Sous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivéeSous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivée

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

sezione Section 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléskiSection 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléski

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions généralesSous-section 1 : Dispositions générales

Art. 25

paragrafo Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câblesSous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câbles

Art. 26 Art. 27

sezione Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitationSection 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation

Art. 28

capo Chapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskisChapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskis

Art. 29

sezione Section 1 : Règlement et registre d'exploitationSection 1 : Règlement et registre d'exploitation

Art. 30 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

sezione Section 2 : Règlement de policeSection 2 : Règlement de police

Art. 42 Art. 43

sezione Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskisSection 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis

Art. 44

paragrafo Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installationSous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

Art. 45

paragrafo Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiensParagraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens

Art. 46

paragrafo Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attachesParagraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches

Art. 47

paragrafo Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heuresParagraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures

Art. 48

paragrafo Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installationSous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installation

Art. 49

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

Art. 50

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

Art. 51 Art. 52 Art. 53 Art. 54

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

Art. 55 Art. 56 Art. 58 Art. 59

paragrafo Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskisSous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis

Art. 49

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

Art. 50

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

Art. 51 Art. 52 Art. 53 Art. 54

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

Art. 55 Art. 56 Art. 58 Art. 59

sezione Section 4 : Vérification des téléskisSection 4 : Vérification des téléskis

Art. 60

sezione Section 5 : Maintenance et entretien des téléskisSection 5 : Maintenance et entretien des téléskis

Art. 61 Art. 62 Art. 63

paragrafo Sous-section 1 : Réparation des câblesSous-section 1 : Réparation des câbles

Art. 64 Art. 65

paragrafo Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixesSous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes

Art. 66

paragrafo Sous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubansSous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubans

Art. 67

sezione Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléskiSection 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski

paragrafo Sous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécuritéSous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécurité

Art. 68 Art. 69 Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73

paragrafo Sous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourismeSous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourisme

Art. 74 Art. 75

capo Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.

Art. 29

sezione Section 1 : Règlement et registre d'exploitationSection 1 : Règlement et registre d'exploitation

Art. 30 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41

sezione Section 2 : Règlement de policeSection 2 : Règlement de police

Art. 42 Art. 43

sezione Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskisSection 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis

Art. 44

paragrafo Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installationSous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

Art. 45

paragrafo Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiensParagraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens

Art. 46

paragrafo Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attachesParagraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches

Art. 47

paragrafo Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heuresParagraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures

Art. 48

Art. 49

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

Art. 50

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

Art. 51 Art. 52 Art. 53 Art. 54

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

Art. 55 Art. 56 Art. 58 Art. 59

paragrafo Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskisSous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis

Art. 49

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

Art. 50

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

Art. 51 Art. 52 Art. 53 Art. 54

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

Art. 55 Art. 56 Art. 58 Art. 59

sezione Section 4 : Vérification des téléskisSection 4 : Vérification des téléskis

Art. 60

sezione Section 5 : Maintenance et entretien des téléskisSection 5 : Maintenance et entretien des téléskis

Art. 61 Art. 62 Art. 63

paragrafo Sous-section 1 : Réparation des câblesSous-section 1 : Réparation des câbles

Art. 64 Art. 65

paragrafo Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixesSous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes

Art. 66

paragrafo Sous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubansSous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubans

Art. 67

sezione Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléskiSection 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski

paragrafo Sous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécuritéSous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécurité

Art. 68 Art. 69 Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73

Art. 74 Art. 75

capo Chapitre IV : Dispositions diversesChapitre IV : Dispositions diverses

Art. 76 Art. 77 Art. 78

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