ARRETE·29 novembre 2000

Arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

En vigueur depuis le 29 novembre 2000 89 articles 89 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : DéfinitionsTitre Ier : Définitions

Art. 1er Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo Titre II : Caractéristiques thermiques de référenceTitre II : Caractéristiques thermiques de référence

capo Chapitre Ier : Isolation thermiqueChapitre Ier : Isolation thermique

Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre II : Appports de chaleur solaire en saison de chauffage et confort d'étéChapitre II : Appports de chaleur solaire en saison de chauffage et confort d'été

Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre III : Perméabilité à l'airChapitre III : Perméabilité à l'air

Art. 15

capo Chapitre IV : VentilationChapitre IV : Ventilation

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

capo Chapitre V : ChauffageChapitre V : Chauffage

Art. 21 Art. 22 Art. 23

capo Chapitre VI : Eau chaude sanitaireChapitre VI : Eau chaude sanitaire

Art. 24

capo Chapitre VII : Eclairage des locauxChapitre VII : Eclairage des locaux

Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre VIII : Transformation en énergie primaire pour le calcul de CréfChapitre VIII : Transformation en énergie primaire pour le calcul de Créf

Art. 29

capo Chapitre IX : Autres caractéristiquesChapitre IX : Autres caractéristiques

Art. 30

titolo Titre III : Caractéristiques thermiques minimalesTitre III : Caractéristiques thermiques minimales

capo Chapitre Ier : Isolation thermiqueChapitre Ier : Isolation thermique

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34

capo Chapitre II : Apports de chaleur solaire et confort d'étéChapitre II : Apports de chaleur solaire et confort d'été

Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38

capo Chapitre III : VentilationChapitre III : Ventilation

Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45

capo Chapitre IV : ChauffageChapitre IV : Chauffage

Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52 Art. 53

capo Chapitre V : Eau chaude sanitaireChapitre V : Eau chaude sanitaire

Art. 54 Art. 55 Art. 55 bis Art. 56 Art. 57

capo Chapitre VI : Eau chaude sanitaireChapitre VI : Eau chaude sanitaire

Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 64

capo Chapitre VII : ClimatisationChapitre VII : Climatisation

Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68 Art. 69 Art. 70

titolo Titre IV : Approbation de solutions techniquesTitre IV : Approbation de solutions techniques

Art. 71 Art. 72 Art. 73

titolo Titre V : Cas particuliersTitre V : Cas particuliers

Art. 74 Art. 75

titolo Titre VI : Dispositions diversesTitre VI : Dispositions diverses

Art. 76 Art. 77 Art. 78 Art. 79 Art. 80 Art. 81

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I Art. Annexe II Art. Annexe III Art. Annexe IV Art. Annexe V Art. Annexe VI Art. Annexe VII

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