ARRETE·16 juillet 1954

Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules

En vigueur depuis le 16 juillet 1954 158 articles 158 versions historisées
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Sommaire

titolo Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobilesTitre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles
paragrafo Paragraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisementParagraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisement
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 3 bisArt. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabaritParagraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabarit
Art. 17Art. 18Art. 18 bisArt. 19Art. 20Art. 20
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).
Art. 17Art. 18Art. 18 bisArt. 19Art. 20Art. 20-1
paragrafo Paragraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrièreParagraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
Art. 21
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)
Art. 22
paragrafo Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)
Art. 22
paragrafo Paragraphe 5 : Indicateurs de changement de directionParagraphe 5 : Indicateurs de changement de direction
Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30
paragrafo Paragraphe 5 a : Signal de détresse.Paragraphe 5 a : Signal de détresse.
Art. 30 aArt. 30 bArt. 30 c
paragrafo Paragraphe 6 : Dispositifs réfléchissantsParagraphe 6 : Dispositifs réfléchissants
Art. 31Art. 32Art. 32 aArt. 32 b
paragrafo Paragraphe 7 : Signal vertParagraphe 7 : Signal vert
paragrafo Paragraphe 8 : Feux antibrouillardParagraphe 8 : Feux antibrouillard
Art. 34Art. 34 a
paragrafo Paragraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientablesParagraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientables
Art. 35
paragrafo Paragraphe 9 : Feux de marche arrièreParagraphe 9 : Feux de marche arrière
Art. 35
paragrafo Paragraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvreParagraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvre
Art. 36
paragrafo Paragraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhiculeParagraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhicule
Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. 41Art. 42
paragrafo Paragraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrainsParagraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrains
paragrafo Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière.Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière.
Art. 42 cArt. 42 dArt. 42 eArt. 42 fArt. 42 g
titolo Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publicsTitre II : Dispositions spéciales aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics
paragrafo Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteursParagraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs
Art. 43 aArt. 43 bArt. 43 cArt. 43 dArt. 43 eArt. 43 fArt. 43 gArt. 43 i
paragrafo Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorquésParagraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués
Art. 43 jArt. 43 kArt. 43 lArt. 43 mArt. 43 m bis
paragrafo Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeurParagraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur
Art. 43(n)-1Art. 43 (n)-2Art. 43 (n)-3
paragrafo Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètreParagraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre
Art. 43 (n)-4
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de détresseParagraphe 4 : Signal de détresse
Art. 43 o
paragrafo Paragraphe 5 : Feux facultatifsParagraphe 5 : Feux facultatifs
Art. 43 p
titolo Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules agricoles et aux matériels de travaux publicsTitre II : Dispositions spéciales aux véhicules agricoles et aux matériels de travaux publics
paragrafo Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteursParagraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs
Art. 43 aArt. 43 bArt. 43 cArt. 43 dArt. 43 eArt. 43 fArt. 43 gArt. 43 i
paragrafo Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorquésParagraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués
Art. 43 jArt. 43 kArt. 43 lArt. 43 mArt. 43 m bis
paragrafo Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeurParagraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur
Art. 43(n)-1Art. 43 (n)-2Art. 43 (n)-3
paragrafo Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètreParagraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre
Art. 43 (n)-4
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de détresseParagraphe 4 : Signal de détresse
Art. 43 o
paragrafo Paragraphe 5 : Feux facultatifsParagraphe 5 : Feux facultatifs
Art. 43 p
titolo Titre III : Dispositions spéciales aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorquesTitre III : Dispositions spéciales aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques
Art. 44Art. 44 a
titolo Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles et cyclomoteursTitre IV : Dispositions spéciales aux cycles et cyclomoteurs
Art. 45Art. 45 aArt. 45 bArt. 45 c
titolo Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles, engins de déplacement personnel motorisés et cyclomoteursTitre IV : Dispositions spéciales aux cycles, engins de déplacement personnel motorisés et cyclomoteurs
Art. 45Art. 45 aArt. 45 bArt. 45 c
titolo Titre V : Dispositions spéciales aux véhicules à traction animale et aux voitures à brasTitre V : Dispositions spéciales aux véhicules à traction animale et aux voitures à bras
Art. 46Art. 47
titolo Titre VI : Dispositions spécifiques pour certains véhicules d'interventionTitre VI : Dispositions spécifiques pour certains véhicules d'intervention
Art. 47-1Art. 47-2
titolo Titre VI : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’applicationTitre VI : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application
Art. 48Art. 48Art. 48-2Art. 48-4Art. 49Art. 50Art. 50-2Art. 50-3Art. 50-4Art. 50-5Art. 51Art. 52Art. 53Art. 54Art. 54Art. 54-2Art. 54-3Art. 54-5Art. 55Art. Note aArt. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe III
titolo Titre VII : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’applicationTitre VII : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application
Art. 48Art. 48-1Art. 48-2Art. 48-4Art. 49Art. 50Art. 50-2Art. 50-3Art. 50-4Art. 50-5Art. 51Art. 52Art. 53Art. 54Art. 54-1Art. 54-2Art. 54-3Art. 54-5Art. 55Art. Note aArt. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe III
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