ARRETE·16 juillet 1954
Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules
En vigueur depuis le 16 juillet 1954 158 articles 158 versions historisées
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Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles
paragrafo Paragraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisementParagraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisement
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabaritParagraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabarit
paragrafo Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).
paragrafo Paragraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrièreParagraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière
paragrafo Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)
paragrafo Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)
paragrafo Paragraphe 5 : Indicateurs de changement de directionParagraphe 5 : Indicateurs de changement de direction
paragrafo Paragraphe 5 a : Signal de détresse.Paragraphe 5 a : Signal de détresse.
paragrafo Paragraphe 6 : Dispositifs réfléchissantsParagraphe 6 : Dispositifs réfléchissants
paragrafo Paragraphe 7 : Signal vertParagraphe 7 : Signal vert
paragrafo Paragraphe 8 : Feux antibrouillardParagraphe 8 : Feux antibrouillard
paragrafo Paragraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientablesParagraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientables