DECRET·n° 59-285·27 janvier 1959

Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage

En vigueur depuis le 27 janvier 1959 108 articles 108 versions historisées

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1 Art. 2, 3

titolo Titre Ier : Installations de surfaceTitre Ier : Installations de surface

capo Chapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.Chapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.

capo Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.

Art. 14 Art. 19 Art. 20

capo Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.

Art. 21 Art. 22 Art. 23

titolo Titre II : Installations électriques du jourTitre II : Installations électriques du jour

capo Chapitre 1er : Généralités.Chapitre 1er : Généralités.

Art. 24

titolo Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieursTitre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs

capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.

Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 65

capo Chapitre 2 : Aménagement des puits où circule le personnel.Chapitre 2 : Aménagement des puits où circule le personnel.

Art. 66 Art. 67 Art. 68 Art. 69

capo Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.

Art. 70 Art. 71 Art. 72 Art. 73 Art. 74 Art. 75 Art. 76 Art. 77 Art. 78 Art. 79

titolo Titre IV : Transport et circulation en plans inclinésTitre IV : Transport et circulation en plans inclinés

capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.

Art. 80 Art. 81

capo Chapitre 2 : Plans inclinés.Chapitre 2 : Plans inclinés.

Art. 82 Art. 83 Art. 84 Art. 85 Art. 86 Art. 87 Art. 88

capo Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.

Art. 89 Art. 90 Art. 91 Art. 92 Art. 93 Art. 94 Art. 95 Art. 96 Art. 97 Art. 99

titolo Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et câblesTitre V : Machines du fond, machines d'extraction et câbles

capo Chapitre 1er : Machines.Chapitre 1er : Machines.

Art. 100 Art. 101 Art. 102 Art. 103 Art. 104 Art. 105 Art. 106 Art. 107

capo Chapitre 2 : Câbles et attelages.Chapitre 2 : Câbles et attelages.

Art. 108 Art. 109 Art. 110 Art. 111 Art. 112 Art. 113 Art. 114 Art. 115 Art. 116 Art. 117 Art. 118 Art. 119 Art. 120

capo Chapitre 3 : Surveillance et entretien.Chapitre 3 : Surveillance et entretien.

Art. 121 Art. 122 Art. 123 Art. 124 Art. 125

sezione Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.

titolo Titre VI : Travail au fondTitre VI : Travail au fond

capo Chapitre 1er : Organisation et surveillance des chantiers.Chapitre 1er : Organisation et surveillance des chantiers.

Art. 127

capo Chapitre 2 : Risques d'éboulement et chutes de blocs.Chapitre 2 : Risques d'éboulement et chutes de blocs.

Art. 131 Art. 132 Art. 133 Art. 134 Art. 135 Art. 136 Art. 137

capo Chapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.Chapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.

capo Chapitre 4 : Vieux travaux.Chapitre 4 : Vieux travaux.

capo Chapitre 5 : Equipement de travail.Chapitre 5 : Equipement de travail.

titolo Titre VII : AérageTitre VII : Aérage

capo Chapitre 1er : Courant d'air.Chapitre 1er : Courant d'air.

capo Chapitre 2 : Répartition de l'air.Chapitre 2 : Répartition de l'air.

capo Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.

titolo Titre VIII : Eclairage.Titre VIII : Eclairage.

Art. 162 Art. 163 Art. 164 Art. 165 Art. 166 Art. 167 Art. 168 Art. 169 Art. 170

titolo Titre IX : ExplosifsTitre IX : Explosifs

sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.

sezione Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanentsSection 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents

capo Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.

capo Chapitre 2 : Exécution des tirs.Chapitre 2 : Exécution des tirs.

capo Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.

sezione Section 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquideSection 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide

capo Chapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.Chapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.

capo Chapitre 2 : Exécution des tirs.Chapitre 2 : Exécution des tirs.

capo Chapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.Chapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.

sezione Section 4 : Tir par mines profondes verticales.Section 4 : Tir par mines profondes verticales.

titolo Titre XTitre X

sezione Section 1 : Mines présentant des risques spéciaux.Section 1 : Mines présentant des risques spéciaux.

Art. 214

sezione Section 2 : Incendies souterrains.Section 2 : Incendies souterrains.

Art. 215 Art. 217 Art. 218 Art. 219 Art. 220 Art. 221 Art. 222

Art. 229, 230, 231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 238, 239, 240,

titolo Titre XII : HygièneTitre XII : Hygiène

sezione Section 1 : Hygiène.Section 1 : Hygiène.

Art. 261 Art. 262 Art. 267

titolo Titre XII : Hygiène et sauvetageTitre XII : Hygiène et sauvetage

sezione Section 1 : Sauvetage.Section 1 : Sauvetage.

titolo Titre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.Titre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.

Art. 270, 271, 272

titolo Titre XIV : Dispositions diverses.Titre XIV : Dispositions diverses.

Art. 273 Art. 274 Art. 276

Voir le sommaire complet