REGOLAMENTO·n° 429·9 mars 2016

Regolamento (UE) 2016/429

RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 9 mars 2016 - relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale») - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 9 mars 2016 566 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet et finalité Art. 1.tit_1Objet et finalité Art. 2Champ d'application Art. 2.tit_1Champ d'application Art. 3Champ d'application des parties IV, V et VI Art. 3.tit_1Champ d'application des parties IV, V et VI Art. 4Définitions Art. 4.tit_1Définitions Art. 5Établissement d'une liste de maladies Art. 5.tit_1Établissement d'une liste de maladies Art. 6Maladies émergentes Art. 6.tit_1Maladies émergentes Art. 7Paramètres d'évaluation en vue de l'inscription sur la liste des maladies Art. 7.tit_1Paramètres d'évaluation en vue de l'inscription sur la liste des maladies Art. 8Établissement d'une liste d'espèces Art. 8.tit_1Établissement d'une liste d'espèces Art. 9Dispositions en matière de prévention et de lutte à appliquer aux différentes catégories de maladies répertoriées Art. 9.tit_1Dispositions en matière de prévention et de lutte à appliquer aux différentes catégories de maladies répertoriées Art. 10Responsabilités en matière de santé animale et de mesures de biosécurité Art. 10.tit_1Responsabilités en matière de santé animale et de mesures de biosécurité Art. 11Connaissances en matière de santé animale Art. 11.tit_1Connaissances en matière de santé animale Art. 12Responsabilités des vétérinaires et des professionnels de la santé des animaux aquatiques Art. 12.tit_1Responsabilités des vétérinaires et des professionnels de la santé des animaux aquatiques Art. 13Responsabilités incombant aux États membres Art. 13.tit_1Responsabilités incombant aux États membres Art. 14Délégation d'activités officielles par une autorité compétente Art. 14.tit_1Délégation d'activités officielles par une autorité compétente Art. 15Information du public Art. 15.tit_1Information du public Art. 16Obligations des laboratoires, installations et autres personnes manipulant des agents pathogènes, vaccins et autres produits biologiques Art. 16.tit_1Obligations des laboratoires, installations et autres personnes manipulant des agents pathogènes, vaccins et autres produits biologiques Art. 17Laboratoires vétérinaires Art. 17.tit_1Laboratoires vétérinaires Art. 18Notification au sein des États membres Art. 18.tit_1Notification au sein des États membres Art. 19Notification au sein de l'Union Art. 19.tit_1Notification au sein de l'Union Art. 20Rapports au sein de l'Union Art. 20.tit_1Rapports au sein de l'Union Art. 21Régions aux fins de la notification et des rapports Art. 21.tit_1Régions aux fins de la notification et des rapports Art. 22Système informatisé de gestion de l'information pour la notification des maladies et les rapports relatifs aux maladies au sein de l'Union Art. 22.tit_1Système informatisé de gestion de l'information pour la notification des maladies et les rapports relatifs aux maladies au sein de l'Union Art. 23Compétences d'exécution concernant la notification et les rapports au sein de l'Union, ainsi que le système informatisé de gestion de l'information Art. 23.tit_1Compétences d'exécution concernant la notification et les rapports au sein de l'Union, ainsi que le système informatisé de gestion de l'information Art. 24Obligation de surveillance incombant aux opérateurs Art. 24.tit_1Obligation de surveillance incombant aux opérateurs Art. 25Visites sanitaires Art. 25.tit_1Visites sanitaires Art. 26Obligation de surveillance incombant à l'autorité compétente Art. 26.tit_1Obligation de surveillance incombant à l'autorité compétente Art. 27Méthodologie, fréquence et intensité de la surveillance Art. 27.tit_1Méthodologie, fréquence et intensité de la surveillance Art. 28Programmes de surveillance au sein de l'Union Art. 28.tit_1Programmes de surveillance au sein de l'Union Art. 29Délégation de pouvoir Art. 29.tit_1Délégation de pouvoir Art. 30Compétences d'exécution Art. 30.tit_1Compétences d'exécution Art. 31Programmes d'éradication obligatoires et optionnels Art. 31.tit_1Programmes d'éradication obligatoires et optionnels Art. 32Mesures relevant des programmes d'éradication obligatoires et optionnels Art. 32.tit_1Mesures relevant des programmes d'éradication obligatoires et optionnels Art. 33Éléments des programmes d'éradication obligatoires et optionnels soumis, pour approbation, à la Commission Art. 33.tit_1Éléments des programmes d'éradication obligatoires et optionnels soumis, pour approbation, à la Commission Art. 34Rapports Art. 34.tit_1Rapports Art. 35Compétences d'exécution Art. 35.tit_1Compétences d'exécution Art. 36États membres et zones indemnes de maladie Art. 36.tit_1États membres et zones indemnes de maladie Art. 37Compartiments Art. 37.tit_1Compartiments Art. 38Listes des États membres, zones ou compartiments indemnes de maladie Art. 38.tit_1Listes des États membres, zones ou compartiments indemnes de maladie Art. 39Délégation de pouvoir concernant le statut «indemne de maladie» des États membres et des zones Art. 39.tit_1Délégation de pouvoir concernant le statut «indemne de maladie» des États membres et des zones Art. 40Compétences d'exécution Art. 40.tit_1Compétences d'exécution Art. 41Conservation du statut «indemne de maladie»Art. 41.tit_1Conservation du statut «indemne de maladie»Art. 42Suspension, retrait et rétablissement du statut «indemne de maladie»Art. 42.tit_1Suspension, retrait et rétablissement du statut «indemne de maladie»Art. 43Plans d'intervention Art. 43.tit_1Plans d'intervention Art. 44Compétences d'exécution concernant les plans d'intervention Art. 44.tit_1Compétences d'exécution concernant les plans d'intervention Art. 45Exercices de simulation Art. 45.tit_1Exercices de simulation Art. 46Utilisation de médicaments vétérinaires pour la prévention et la lutte contre les maladies Art. 46.tit_1Utilisation de médicaments vétérinaires pour la prévention et la lutte contre les maladies Art. 47Délégation de pouvoir concernant l'utilisation de médicaments vétérinaires Art. 47.tit_1Délégation de pouvoir concernant l'utilisation de médicaments vétérinaires Art. 48Création de banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 48.tit_1Création de banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 49Accès aux banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 49.tit_1Accès aux banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 50Compétences d'exécution concernant les banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 50.tit_1Compétences d'exécution concernant les banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 51Confidentialité des informations concernant les banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 51.tit_1Confidentialité des informations concernant les banques d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic de l'Union Art. 52Banques nationales d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic Art. 52.tit_1Banques nationales d'antigènes, de vaccins et de réactifs de diagnostic Art. 53Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes concernées Art. 53.tit_1Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes concernées Art. 54Enquête de l'autorité compétente en cas de suspicion d'une maladie répertoriée Art. 54.tit_1Enquête de l'autorité compétente en cas de suspicion d'une maladie répertoriée Art. 55Mesures préliminaires de lutte contre la maladie prises par les autorités compétentes Art. 55.tit_1Mesures préliminaires de lutte contre la maladie prises par les autorités compétentes Art. 56Examen et extension des mesures préliminaires de lutte contre la maladie Art. 56.tit_1Examen et extension des mesures préliminaires de lutte contre la maladie Art. 57Enquête épidémiologique Art. 57.tit_1Enquête épidémiologique Art. 58Confirmation officielle, par l'autorité compétente, de la présence d'une maladie répertoriée visée à l'article 9, paragraphe 1, point a)Art. 58.tit_1Confirmation officielle, par l'autorité compétente, de la présence d'une maladie répertoriée visée à l'article 9, paragraphe 1, point a)Art. 59Levée des mesures préliminaires de lutte contre la maladie lorsque la présence de la maladie répertoriée est infirmée Art. 59.tit_1Levée des mesures préliminaires de lutte contre la maladie lorsque la présence de la maladie répertoriée est infirmée Art. 60Mesures immédiates de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente Art. 60.tit_1Mesures immédiates de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente Art. 61Établissements et autres sites touchés Art. 61.tit_1Établissements et autres sites touchés Art. 62Établissements et sites en lien épidémiologique Art. 62.tit_1Établissements et sites en lien épidémiologique Art. 63Délégation de pouvoirs concernant les mesures de lutte contre la maladie dans les établissements et autres sites touchés en lien épidémiologique Art. 63.tit_1Délégation de pouvoirs concernant les mesures de lutte contre la maladie dans les établissements et autres sites touchés en lien épidémiologique Art. 64Création de zones réglementées par l'autorité compétente Art. 64.tit_1Création de zones réglementées par l'autorité compétente Art. 65Mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées Art. 65.tit_1Mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées Art. 66Obligations incombant aux opérateurs pour les mouvements dans les zones réglementées Art. 66.tit_1Obligations incombant aux opérateurs pour les mouvements dans les zones réglementées Art. 67Délégation de pouvoir concernant les mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées Art. 67.tit_1Délégation de pouvoir concernant les mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées Art. 68Maintien des mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées et actes délégués Art. 68.tit_1Maintien des mesures de lutte contre la maladie dans les zones réglementées et actes délégués Art. 69Vaccination d'urgence Art. 69.tit_1Vaccination d'urgence Art. 70Animaux sauvages Art. 70.tit_1Animaux sauvages Art. 71Mesures supplémentaires de lutte contre la maladie adoptées, coordination des mesures et dispositions spéciales temporaires de lutte contre la maladie concernant les sections 1 à 5 (articles 53 à 70)Art. 71.tit_1Mesures supplémentaires de lutte contre la maladie adoptées, coordination des mesures et dispositions spéciales temporaires de lutte contre la maladie concernant les sections 1 à 5 (articles 53 à 70)Art. 72Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes concernées en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 8, paragraphe 1, point b)Art. 72.tit_1Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes concernées en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 8, paragraphe 1, point b)Art. 73Enquête de l'autorité compétente en cas de suspicion de la présence d'une maladie répertoriée visée à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 73.tit_1Enquête de l'autorité compétente en cas de suspicion de la présence d'une maladie répertoriée visée à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 74Mesures préliminaires de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 74.tit_1Mesures préliminaires de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 75Examen et extension des mesures préliminaires de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 75.tit_1Examen et extension des mesures préliminaires de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 76Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes et mesures à prendre par l'autorité compétente en cas de suspicion de la présence de maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c)Art. 76.tit_1Obligations des opérateurs et des autres personnes physiques et morales pertinentes et mesures à prendre par l'autorité compétente en cas de suspicion de la présence de maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c)Art. 77Confirmation officielle de la présence d'une maladie par l'autorité compétente Art. 77.tit_1Confirmation officielle de la présence d'une maladie par l'autorité compétente Art. 78Levée des mesures préliminaires de lutte contre la maladie lorsque la présence de celle-ci est infirmée Art. 78.tit_1Levée des mesures préliminaires de lutte contre la maladie lorsque la présence de celle-ci est infirmée Art. 79Mesures de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 79.tit_1Mesures de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b)Art. 80Mesures de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c)Art. 80.tit_1Mesures de lutte contre la maladie prises par l'autorité compétente en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c)Art. 81Mesures de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b), chez les animaux sauvages Art. 81.tit_1Mesures de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point b), chez les animaux sauvages Art. 82Mesures de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c), chez les animaux sauvages Art. 82.tit_1Mesures de lutte contre la maladie en ce qui concerne les maladies répertoriées visées à l'article 9, paragraphe 1, point c), chez les animaux sauvages Art. 83Coordination des mesures par la Commission et dispositions spéciales temporaires concernant les sections 1 à 4 Art. 83.tit_1Coordination des mesures par la Commission et dispositions spéciales temporaires concernant les sections 1 à 4 Art. 84Obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 84.tit_1Obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 85Dérogations à l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 85.tit_1Dérogations à l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 86Compétences d'exécution concernant l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 86.tit_1Compétences d'exécution concernant l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements Art. 87Obligations d'enregistrement incombant aux transporteurs d'ongulés détenus et actes délégués Art. 87.tit_1Obligations d'enregistrement incombant aux transporteurs d'ongulés détenus et actes délégués Art. 88Dérogations à l'obligation d'enregistrement incombant aux transporteurs d'ongulés détenus Art. 88.tit_1Dérogations à l'obligation d'enregistrement incombant aux transporteurs d'ongulés détenus Art. 89Compétences d'exécution concernant l'obligation d'enregistrement des transporteurs Art. 89.tit_1Compétences d'exécution concernant l'obligation d'enregistrement des transporteurs Art. 90Obligation d'enregistrement des opérateurs effectuant des rassemblements indépendamment d'un établissement Art. 90.tit_1Obligation d'enregistrement des opérateurs effectuant des rassemblements indépendamment d'un établissement Art. 91Dérogations à l'obligation d'enregistrement incombant aux opérateurs effectuant des rassemblements Art. 91.tit_1Dérogations à l'obligation d'enregistrement incombant aux opérateurs effectuant des rassemblements Art. 92Compétences d'exécution concernant l'obligation d'enregistrement des opérateurs effectuant des rassemblements Art. 92.tit_1Compétences d'exécution concernant l'obligation d'enregistrement des opérateurs effectuant des rassemblements Art. 93Obligations incombant à l'autorité compétente concernant l'enregistrement Art. 93.tit_1Obligations incombant à l'autorité compétente concernant l'enregistrement Art. 94Agrément de certains établissements et actes délégués Art. 94.tit_1Agrément de certains établissements et actes délégués Art. 95Agrément du statut d'établissement fermé Art. 95.tit_1Agrément du statut d'établissement fermé Art. 96Obligation d'information incombant aux opérateurs pour l'obtention de l'agrément et actes d'exécution Art. 96.tit_1Obligation d'information incombant aux opérateurs pour l'obtention de l'agrément et actes d'exécution Art. 97Octroi de l'agrément, conditions d'agrément des établissements et actes délégués Art. 97.tit_1Octroi de l'agrément, conditions d'agrément des établissements et actes délégués Art. 98Portée de l'agrément des établissements Art. 98.tit_1Portée de l'agrément des établissements Art. 99Procédures d'octroi de l'agrément par l'autorité compétente Art. 99.tit_1Procédures d'octroi de l'agrément par l'autorité compétente Art. 100Examen, suspension et retrait des agréments par l'autorité compétente Art. 100.tit_1Examen, suspension et retrait des agréments par l'autorité compétente Art. 101Registres à conserver par l'autorité compétente Art. 101.tit_1Registres à conserver par l'autorité compétente Art. 102Obligations de tenue de registres incombant aux opérateurs d'établissements autres que des établissements de produits germinaux Art. 102.tit_1Obligations de tenue de registres incombant aux opérateurs d'établissements autres que des établissements de produits germinaux Art. 103Obligations de tenue de registres incombant aux établissements de produits germinaux Art. 103.tit_1Obligations de tenue de registres incombant aux établissements de produits germinaux Art. 104Obligation de tenue de registres par les transporteurs Art. 104.tit_1Obligation de tenue de registres par les transporteurs Art. 105Obligation de tenue de registres par les opérateurs effectuant des rassemblements Art. 105.tit_1Obligation de tenue de registres par les opérateurs effectuant des rassemblements Art. 106Délégation de pouvoir concernant la tenue de registres Art. 106.tit_1Délégation de pouvoir concernant la tenue de registres Art. 107Compétences d'exécution concernant les exemptions à l'obligation de tenir des registres Art. 107.tit_1Compétences d'exécution concernant les exemptions à l'obligation de tenir des registres Art. 108Responsabilité incombant aux États membres pour la mise en place d'un système d'identification et d'enregistrement des animaux terrestres détenus Art. 108.tit_1Responsabilité incombant aux États membres pour la mise en place d'un système d'identification et d'enregistrement des animaux terrestres détenus Art. 109Obligation incombant aux États membres pour l'établissement et la tenue à jour d'une base de données informatique des animaux terrestres détenus Art. 109.tit_1Obligation incombant aux États membres pour l'établissement et la tenue à jour d'une base de données informatique des animaux terrestres détenus Art. 110Obligation incombant à l'autorité compétente concernant les documents d'identification, les documents de circulation et les autres documents permettant l'identification et la traçabilité des animaux terrestres détenus Art. 110.tit_1Obligation incombant à l'autorité compétente concernant les documents d'identification, les documents de circulation et les autres documents permettant l'identification et la traçabilité des animaux terrestres détenus Art. 111Accès du public aux informations relatives aux moyens d'identification Art. 111.tit_1Accès du public aux informations relatives aux moyens d'identification Art. 112Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux détenus de l'espèce bovine Art. 112.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux détenus de l'espèce bovine Art. 113Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux détenus des espèces ovine et caprine Art. 113.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux détenus des espèces ovine et caprine Art. 114Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification et l'enregistrement des animaux détenus de l'espèce équine Art. 114.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification et l'enregistrement des animaux détenus de l'espèce équine Art. 115Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification et l'enregistrement des animaux détenus de l'espèce porcine Art. 115.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant l'identification et l'enregistrement des animaux détenus de l'espèce porcine Art. 116Dérogations concernant les mouvements des animaux détenus de l'espèce porcine Art. 116.tit_1Dérogations concernant les mouvements des animaux détenus de l'espèce porcine Art. 117Obligation incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux terrestres détenus autres que les animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine Art. 117.tit_1Obligation incombant aux opérateurs concernant l'identification des animaux terrestres détenus autres que les animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine Art. 118Délégation de pouvoir concernant l'identification et l'enregistrement Art. 118.tit_1Délégation de pouvoir concernant l'identification et l'enregistrement Art. 119Délégation de pouvoir concernant les dérogations aux exigences de traçabilité Art. 119.tit_1Délégation de pouvoir concernant les dérogations aux exigences de traçabilité Art. 120Compétences d'exécution concernant la traçabilité des animaux terrestres détenus Art. 120.tit_1Compétences d'exécution concernant la traçabilité des animaux terrestres détenus Art. 121Exigences de traçabilité applicables aux produits germinaux des animaux détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine Art. 121.tit_1Exigences de traçabilité applicables aux produits germinaux des animaux détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine Art. 122Délégation de pouvoirs concernant les exigences de traçabilité des produits germinaux Art. 122.tit_1Délégation de pouvoirs concernant les exigences de traçabilité des produits germinaux Art. 123Compétences d'exécution concernant les exigences de traçabilité des produits germinaux Art. 123.tit_1Compétences d'exécution concernant les exigences de traçabilité des produits germinaux Art. 124Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux terrestres détenus Art. 124.tit_1Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux terrestres détenus Art. 125Mesures de prévention des maladies applicables au transport Art. 125.tit_1Mesures de prévention des maladies applicables au transport Art. 126Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux terrestres détenus entre les États membres Art. 126.tit_1Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux terrestres détenus entre les États membres Art. 127Obligations des opérateurs au lieu de destination Art. 127.tit_1Obligations des opérateurs au lieu de destination Art. 128Interdiction applicable aux mouvements d'animaux terrestres détenus aux fins d'éradication d'une maladie en dehors du territoire d'un État membre Art. 128.tit_1Interdiction applicable aux mouvements d'animaux terrestres détenus aux fins d'éradication d'une maladie en dehors du territoire d'un État membre Art. 129Exigences générales incombant aux opérateurs concernant les mouvements d'animaux terrestres détenus traversant des États membres mais destinés à être exportés de l'Union vers des pays tiers ou territoires Art. 129.tit_1Exigences générales incombant aux opérateurs concernant les mouvements d'animaux terrestres détenus traversant des États membres mais destinés à être exportés de l'Union vers des pays tiers ou territoires Art. 130Mouvements d'ongulés et de volailles détenus vers d'autres États membres Art. 130.tit_1Mouvements d'ongulés et de volailles détenus vers d'autres États membres Art. 131Délégation de pouvoir concernant les mouvements d'ongulés et de volailles détenus vers d'autres États membres Art. 131.tit_1Délégation de pouvoir concernant les mouvements d'ongulés et de volailles détenus vers d'autres États membres Art. 132Ongulés et volailles détenus transférés vers un autre État membre et destinés à l'abattage Art. 132.tit_1Ongulés et volailles détenus transférés vers un autre État membre et destinés à l'abattage Art. 133Dérogation concernant les rassemblements Art. 133.tit_1Dérogation concernant les rassemblements Art. 134Exigences de prévention des maladies applicables aux rassemblements Art. 134.tit_1Exigences de prévention des maladies applicables aux rassemblements Art. 135Délégation de pouvoir concernant les rassemblements Art. 135.tit_1Délégation de pouvoir concernant les rassemblements Art. 136Mouvements d'animaux terrestres détenus autres que des ongulés et des volailles vers d'autres États membres et actes délégués Art. 136.tit_1Mouvements d'animaux terrestres détenus autres que des ongulés et des volailles vers d'autres États membres et actes délégués Art. 137Animaux terrestres détenus destinés à des établissements fermés et actes délégués Art. 137.tit_1Animaux terrestres détenus destinés à des établissements fermés et actes délégués Art. 138Mouvements d'animaux terrestres détenus à des fins scientifiques et actes délégués Art. 138.tit_1Mouvements d'animaux terrestres détenus à des fins scientifiques et actes délégués Art. 139Dérogations concernant les activités de loisirs, les manifestations sportives et culturelles, le travail à proximité des frontières et le pâturage Art. 139.tit_1Dérogations concernant les activités de loisirs, les manifestations sportives et culturelles, le travail à proximité des frontières et le pâturage Art. 140Délégation de pouvoir concernant les cirques, les expositions, les manifestations sportives, les activités de loisirs, les zoos, les animaleries, les refuges pour animaux et les grossistes Art. 140.tit_1Délégation de pouvoir concernant les cirques, les expositions, les manifestations sportives, les activités de loisirs, les zoos, les animaleries, les refuges pour animaux et les grossistes Art. 141Compétences d'exécution concernant les dispositions temporaires à adopter pour les mouvements d'espèces ou catégories spécifiques d'animaux terrestres détenus Art. 141.tit_1Compétences d'exécution concernant les dispositions temporaires à adopter pour les mouvements d'espèces ou catégories spécifiques d'animaux terrestres détenus Art. 142Aspects à prendre en considération lors de l'adoption des actes délégués et des actes d'exécution prévus dans la présente section Art. 142.tit_1Aspects à prendre en considération lors de l'adoption des actes délégués et des actes d'exécution prévus dans la présente section Art. 143Obligation des opérateurs de veiller à ce que les animaux soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 143.tit_1Obligation des opérateurs de veiller à ce que les animaux soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 144Délégation de pouvoir concernant l'obligation des opérateurs de faire en sorte que les animaux soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 144.tit_1Délégation de pouvoir concernant l'obligation des opérateurs de faire en sorte que les animaux soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 145Contenu des certificats zoosanitaires Art. 145.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires Art. 146Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant le contenu des certificats zoosanitaires Art. 146.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant le contenu des certificats zoosanitaires Art. 147Délégation de pouvoir concernant des types spécifiques de mouvements d'animaux terrestres détenus Art. 147.tit_1Délégation de pouvoir concernant des types spécifiques de mouvements d'animaux terrestres détenus Art. 148Obligations incombant aux opérateurs de coopérer avec l'autorité compétente aux fins de certification zoosanitaire Art. 148.tit_1Obligations incombant aux opérateurs de coopérer avec l'autorité compétente aux fins de certification zoosanitaire Art. 149Responsabilité de l'autorité compétente en matière de certification animale Art. 149.tit_1Responsabilité de l'autorité compétente en matière de certification animale Art. 150Certificats zoosanitaires électroniques Art. 150.tit_1Certificats zoosanitaires électroniques Art. 151Autodéclaration par les opérateurs pour les mouvements vers d'autres États membres Art. 151.tit_1Autodéclaration par les opérateurs pour les mouvements vers d'autres États membres Art. 152Obligation incombant aux opérateurs concernant la notification des mouvements d'animaux terrestres détenus vers d'autres États membres Art. 152.tit_1Obligation incombant aux opérateurs concernant la notification des mouvements d'animaux terrestres détenus vers d'autres États membres Art. 153Responsabilité de l'autorité compétente concernant la notification des mouvements vers d'autres États membres Art. 153.tit_1Responsabilité de l'autorité compétente concernant la notification des mouvements vers d'autres États membres Art. 154Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la notification des mouvements par les opérateurs et l'autorité compétente Art. 154.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la notification des mouvements par les opérateurs et l'autorité compétente Art. 155Animaux terrestres sauvages Art. 155.tit_1Animaux terrestres sauvages Art. 156Délégation de pouvoir concernant les mouvements d'animaux terrestres sauvages Art. 156.tit_1Délégation de pouvoir concernant les mouvements d'animaux terrestres sauvages Art. 157Exigences générales applicables aux mouvements de produits germinaux Art. 157.tit_1Exigences générales applicables aux mouvements de produits germinaux Art. 158Obligations incombant aux opérateurs au lieu de destination Art. 158.tit_1Obligations incombant aux opérateurs au lieu de destination Art. 159Obligations incombant aux opérateurs concernant les mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 159.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant les mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 160Délégation de pouvoir concernant les mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 160.tit_1Délégation de pouvoir concernant les mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 161Obligations incombant aux opérateurs concernant la certification zoosanitaire des mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles et actes délégués Art. 161.tit_1Obligations incombant aux opérateurs concernant la certification zoosanitaire des mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles et actes délégués Art. 162Contenu des certificats zoosanitaires Art. 162.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires Art. 163Notification des mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 163.tit_1Notification des mouvements de produits germinaux d'animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de produits germinaux de volailles vers d'autres États membres Art. 164Produits germinaux d'animaux terrestres détenus d'espèces autres que les espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et que les produits germinaux de volailles Art. 164.tit_1Produits germinaux d'animaux terrestres détenus d'espèces autres que les espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et que les produits germinaux de volailles Art. 165Produits germinaux destinés à des fins scientifiques et actes délégués Art. 165.tit_1Produits germinaux destinés à des fins scientifiques et actes délégués Art. 166Obligations zoosanitaires générales incombant aux opérateurs et actes délégués Art. 166.tit_1Obligations zoosanitaires générales incombant aux opérateurs et actes délégués Art. 167Obligations incombant aux opérateurs en ce qui concerne la certification zoosanitaire et actes délégués Art. 167.tit_1Obligations incombant aux opérateurs en ce qui concerne la certification zoosanitaire et actes délégués Art. 168Contenu des certificats zoosanitaires, actes délégués et actes d'exécution Art. 168.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires, actes délégués et actes d'exécution Art. 169Notification des mouvements de produits d'origine animale vers d'autres États membres Art. 169.tit_1Notification des mouvements de produits d'origine animale vers d'autres États membres Art. 170Mesures nationales concernant la lutte contre les maladies et les mouvements d'animaux et de produits germinaux Art. 170.tit_1Mesures nationales concernant la lutte contre les maladies et les mouvements d'animaux et de produits germinaux Art. 171Mesures nationales visant à limiter les incidences des maladies autres que les maladies répertoriées Art. 171.tit_1Mesures nationales visant à limiter les incidences des maladies autres que les maladies répertoriées Art. 172Obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 172.tit_1Obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 173Obligations incombant à l'autorité compétente en ce qui concerne l'enregistrement des établissements aquacoles Art. 173.tit_1Obligations incombant à l'autorité compétente en ce qui concerne l'enregistrement des établissements aquacoles Art. 174Dérogations à l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 174.tit_1Dérogations à l'obligation incombant aux opérateurs d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 175Compétences d'exécution concernant les dérogations à l'obligation d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 175.tit_1Compétences d'exécution concernant les dérogations à l'obligation d'enregistrer les établissements aquacoles Art. 176Agrément de certains établissements aquacoles et actes délégués Art. 176.tit_1Agrément de certains établissements aquacoles et actes délégués Art. 177Agrément d'un groupe d'établissements aquacoles par l'autorité compétente Art. 177.tit_1Agrément d'un groupe d'établissements aquacoles par l'autorité compétente Art. 178Agrément du statut d'établissement aquacole fermé Art. 178.tit_1Agrément du statut d'établissement aquacole fermé Art. 179Agrément des établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 179.tit_1Agrément des établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 180Obligation incombant aux opérateurs de fournir des informations en vue d'obtenir l'agrément Art. 180.tit_1Obligation incombant aux opérateurs de fournir des informations en vue d'obtenir l'agrément Art. 181Octroi de l'agrément, conditions d'agrément et actes délégués Art. 181.tit_1Octroi de l'agrément, conditions d'agrément et actes délégués Art. 182Portée de l'agrément des établissements Art. 182.tit_1Portée de l'agrément des établissements Art. 183Procédures d'octroi de l'agrément par l'autorité compétente Art. 183.tit_1Procédures d'octroi de l'agrément par l'autorité compétente Art. 184Examen, suspension et retrait des agréments par l'autorité compétente Art. 184.tit_1Examen, suspension et retrait des agréments par l'autorité compétente Art. 185Registre des établissements aquacoles et des établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 185.tit_1Registre des établissements aquacoles et des établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 186Obligations de tenue de registres incombant aux opérateurs d'établissements aquacoles Art. 186.tit_1Obligations de tenue de registres incombant aux opérateurs d'établissements aquacoles Art. 187Obligations de tenue de registres incombant aux établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 187.tit_1Obligations de tenue de registres incombant aux établissements d'alimentation d'origine aquatique aptes à la lutte contre les maladies Art. 188Obligations de tenue de registres pour les transporteurs Art. 188.tit_1Obligations de tenue de registres pour les transporteurs Art. 189Délégation de pouvoir concernant la tenue de registres Art. 189.tit_1Délégation de pouvoir concernant la tenue de registres Art. 190Compétences d'exécution concernant les exemptions à l'obligation de tenir des registres Art. 190.tit_1Compétences d'exécution concernant les exemptions à l'obligation de tenir des registres Art. 191Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux aquatiques Art. 191.tit_1Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux aquatiques Art. 192Mesures de prévention des maladies applicables au transport Art. 192.tit_1Mesures de prévention des maladies applicables au transport Art. 193Changement d'utilisation prévue Art. 193.tit_1Changement d'utilisation prévue Art. 194Obligations incombant aux opérateurs au lieu de destination Art. 194.tit_1Obligations incombant aux opérateurs au lieu de destination Art. 195Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux d'aquaculture traversant des États membres mais destinés à être exportés de l'Union vers des pays tiers ou territoires Art. 195.tit_1Exigences générales applicables aux mouvements d'animaux d'aquaculture traversant des États membres mais destinés à être exportés de l'Union vers des pays tiers ou territoires Art. 196Mortalité anormale ou autres symptômes de maladie grave Art. 196.tit_1Mortalité anormale ou autres symptômes de maladie grave Art. 197Mouvements d'animaux d'aquaculture destinés à des États membres, des zones ou des compartiments déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 197.tit_1Mouvements d'animaux d'aquaculture destinés à des États membres, des zones ou des compartiments déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 198Dérogations accordées par les États membres aux obligations incombant aux opérateurs pour les mouvements d'animaux d'aquaculture entre des États membres, des zones ou des compartiments faisant l'objet d'un programme d'éradication Art. 198.tit_1Dérogations accordées par les États membres aux obligations incombant aux opérateurs pour les mouvements d'animaux d'aquaculture entre des États membres, des zones ou des compartiments faisant l'objet d'un programme d'éradication Art. 199Mesures adoptées par les États membres concernant le lâcher d'animaux aquatiques dans le milieu naturel Art. 199.tit_1Mesures adoptées par les États membres concernant le lâcher d'animaux aquatiques dans le milieu naturel Art. 200Mouvements d'animaux aquatiques sauvages destinés à des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 200.tit_1Mouvements d'animaux aquatiques sauvages destinés à des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 201Mouvements d'animaux d'aquaculture vivants destinés à la consommation humaine dans des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 201.tit_1Mouvements d'animaux d'aquaculture vivants destinés à la consommation humaine dans des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 202Mouvements d'animaux aquatiques sauvages vivants destinés à des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 202.tit_1Mouvements d'animaux aquatiques sauvages vivants destinés à des États membres, des zones ou des compartiments de ceux-ci, déclarés indemnes de maladie ou faisant l'objet d'un programme d'éradication et actes délégués Art. 203Animaux aquatiques destinés à des établissements aquacoles fermés et actes délégués Art. 203.tit_1Animaux aquatiques destinés à des établissements aquacoles fermés et actes délégués Art. 204Mouvements d'animaux aquatiques à des fins scientifiques et actes délégués Art. 204.tit_1Mouvements d'animaux aquatiques à des fins scientifiques et actes délégués Art. 205Autres usages spécifiques des animaux aquatiques, exigences spécifiques et dérogations et délégation de pouvoir Art. 205.tit_1Autres usages spécifiques des animaux aquatiques, exigences spécifiques et dérogations et délégation de pouvoir Art. 206Compétences d'exécution concernant l'adoption de dispositions temporaires pour les mouvements d'espèces ou catégories spécifiques d'animaux aquatiques Art. 206.tit_1Compétences d'exécution concernant l'adoption de dispositions temporaires pour les mouvements d'espèces ou catégories spécifiques d'animaux aquatiques Art. 207Aspects à prendre en considération lors de l'adoption des actes délégués et des actes d'exécution prévus dans la présente section Art. 207.tit_1Aspects à prendre en considération lors de l'adoption des actes délégués et des actes d'exécution prévus dans la présente section Art. 208Obligation incombant aux opérateurs de faire en sorte que les animaux d'aquaculture soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 208.tit_1Obligation incombant aux opérateurs de faire en sorte que les animaux d'aquaculture soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire Art. 209Obligation incombant aux opérateurs de faire en sorte que les autres animaux aquatiques soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire et compétence d'exécution Art. 209.tit_1Obligation incombant aux opérateurs de faire en sorte que les autres animaux aquatiques soient accompagnés d'un certificat zoosanitaire et compétence d'exécution Art. 210Dérogation accordée par les États membres en matière de certification zoosanitaire nationale Art. 210.tit_1Dérogation accordée par les États membres en matière de certification zoosanitaire nationale Art. 211Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la certification zoosanitaire des animaux aquatiques Art. 211.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la certification zoosanitaire des animaux aquatiques Art. 212Contenu des certificats zoosanitaires Art. 212.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires Art. 213Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant le contenu des certificats zoosanitaires Art. 213.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant le contenu des certificats zoosanitaires Art. 214Délégation de pouvoir concernant des types spécifiques de mouvements d'animaux aquatiques jusqu'au lieu de destination Art. 214.tit_1Délégation de pouvoir concernant des types spécifiques de mouvements d'animaux aquatiques jusqu'au lieu de destination Art. 215Obligations incombant aux opérateurs de coopérer avec les autorités compétentes aux fins de la certification zoosanitaire Art. 215.tit_1Obligations incombant aux opérateurs de coopérer avec les autorités compétentes aux fins de la certification zoosanitaire Art. 216Responsabilité de l'autorité compétente en matière de certification zoosanitaire et actes délégués Art. 216.tit_1Responsabilité de l'autorité compétente en matière de certification zoosanitaire et actes délégués Art. 217Certificats zoosanitaires électroniques Art. 217.tit_1Certificats zoosanitaires électroniques Art. 218Autodéclaration par les opérateurs pour les mouvements d'animaux d'aquaculture vers d'autres États membres et actes délégués Art. 218.tit_1Autodéclaration par les opérateurs pour les mouvements d'animaux d'aquaculture vers d'autres États membres et actes délégués Art. 219Obligation incombant aux opérateurs concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques vers d'autres États membres Art. 219.tit_1Obligation incombant aux opérateurs concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques vers d'autres États membres Art. 220Responsabilité de l'autorité compétente concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques vers d'autres États membres Art. 220.tit_1Responsabilité de l'autorité compétente concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques vers d'autres États membres Art. 221Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques par les opérateurs et l'autorité compétente Art. 221.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant la notification des mouvements d'animaux aquatiques par les opérateurs et l'autorité compétente Art. 222Obligations zoosanitaires générales incombant aux opérateurs et actes délégués Art. 222.tit_1Obligations zoosanitaires générales incombant aux opérateurs et actes délégués Art. 223Certificats zoosanitaires et actes délégués Art. 223.tit_1Certificats zoosanitaires et actes délégués Art. 224Contenu des certificats zoosanitaires, actes délégués et actes d'exécution Art. 224.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires, actes délégués et actes d'exécution Art. 225Notification des mouvements de produits d'origine animale vers d'autres États membres Art. 225.tit_1Notification des mouvements de produits d'origine animale vers d'autres États membres Art. 226Mesures nationales visant à limiter les incidences des maladies autres que les maladies répertoriées Art. 226.tit_1Mesures nationales visant à limiter les incidences des maladies autres que les maladies répertoriées Art. 227Conditions de police sanitaire applicables aux autres animaux, aux produits germinaux et aux produits d'origine animale qui en sont issus Art. 227.tit_1Conditions de police sanitaire applicables aux autres animaux, aux produits germinaux et aux produits d'origine animale qui en sont issus Art. 228Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant les conditions de police sanitaire applicables aux autres animaux, aux produits germinaux et aux produits d'origine animale qui en issus Art. 228.tit_1Délégation de pouvoir et actes d'exécution concernant les conditions de police sanitaire applicables aux autres animaux, aux produits germinaux et aux produits d'origine animale qui en issus Art. 229Exigences applicables à l'entrée dans l'Union d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 229.tit_1Exigences applicables à l'entrée dans l'Union d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 230Listes de pays tiers et territoires en provenance desquels l'entrée dans l'Union d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale est autorisée, actes d'exécution et actes délégués Art. 230.tit_1Listes de pays tiers et territoires en provenance desquels l'entrée dans l'Union d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale est autorisée, actes d'exécution et actes délégués Art. 231Informations devant figurer dans les listes de pays tiers et territoires Art. 231.tit_1Informations devant figurer dans les listes de pays tiers et territoires Art. 232Suspension et retrait de la liste de pays tiers et territoires et actes d'exécution Art. 232.tit_1Suspension et retrait de la liste de pays tiers et territoires et actes d'exécution Art. 233Agrément et listes des établissements Art. 233.tit_1Agrément et listes des établissements Art. 234Conditions de police sanitaire applicables à l'entrée dans l'Union d'espèces ou de catégories d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 234.tit_1Conditions de police sanitaire applicables à l'entrée dans l'Union d'espèces ou de catégories d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 235Aspects à prendre en considération dans les actes délégués prévus à l'article 234 s'agissant de l'entrée d'animaux dans l'Union Art. 235.tit_1Aspects à prendre en considération dans les actes délégués prévus à l'article 234 s'agissant de l'entrée d'animaux dans l'Union Art. 236Aspects à prendre en considération dans les actes délégués prévus à l'article 234 s'agissant de l'entrée de produits germinaux et de produits d'origine animale dans l'Union Art. 236.tit_1Aspects à prendre en considération dans les actes délégués prévus à l'article 234 s'agissant de l'entrée de produits germinaux et de produits d'origine animale dans l'Union Art. 237Certificats zoosanitaires, déclarations et autres documents en vue de l'entrée dans l'Union Art. 237.tit_1Certificats zoosanitaires, déclarations et autres documents en vue de l'entrée dans l'Union Art. 238Contenu des certificats zoosanitaires Art. 238.tit_1Contenu des certificats zoosanitaires Art. 239Dérogations et exigences complémentaires applicables à certaines catégories d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 239.tit_1Dérogations et exigences complémentaires applicables à certaines catégories d'animaux, de produits germinaux et de produits d'origine animale Art. 240Agents pathogènes et actes délégués Art. 240.tit_1Agents pathogènes et actes délégués Art. 241Matériel végétal, actes délégués et actes d'exécution Art. 241.tit_1Matériel végétal, actes délégués et actes d'exécution Art. 242Moyens de transport, équipements, matériaux d'emballage, eau de transport, aliments pour animaux et fourrage, actes délégués et actes d'exécution Art. 242.tit_1Moyens de transport, équipements, matériaux d'emballage, eau de transport, aliments pour animaux et fourrage, actes délégués et actes d'exécution Art. 243Exportation à partir de l'Union Art. 243.tit_1Exportation à partir de l'Union Art. 244Champ d'application de la partie VI Art. 244.tit_1Champ d'application de la partie VI Art. 245Dispositions générales Art. 245.tit_1Dispositions générales Art. 246Nombre maximal d'animaux de compagnie Art. 246.tit_1Nombre maximal d'animaux de compagnie Art. 247Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie A Art. 247.tit_1Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie A Art. 248Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie B Art. 248.tit_1Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie B Art. 249Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie A Art. 249.tit_1Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie A Art. 250Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie B Art. 250.tit_1Conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie des espèces répertoriées à l'annexe I, partie B Art. 251Dérogation aux conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie entre certains pays et territoires Art. 251.tit_1Dérogation aux conditions applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie entre certains pays et territoires Art. 252Délégation de pouvoir concernant l'identification des animaux de compagnie et les mesures de prévention et d'atténuation des risques Art. 252.tit_1Délégation de pouvoir concernant l'identification des animaux de compagnie et les mesures de prévention et d'atténuation des risques Art. 253Actes d'exécution concernant les mesures de prévention et d'atténuation des risques Art. 253.tit_1Actes d'exécution concernant les mesures de prévention et d'atténuation des risques Art. 254Délégation de pouvoir concernant les documents d'identification Art. 254.tit_1Délégation de pouvoir concernant les documents d'identification Art. 255Actes d'exécution concernant les documents d'identification Art. 255.tit_1Actes d'exécution concernant les documents d'identification Art. 256Obligation d'information Art. 256.tit_1Obligation d'information Art. 257Mesures d'urgence devant être prises par l'autorité compétente d'un État membre en cas d'apparition d'un foyer d'une maladie répertoriée ou d'une maladie émergente ou d'apparition d'un danger sur son territoire Art. 257.tit_1Mesures d'urgence devant être prises par l'autorité compétente d'un État membre en cas d'apparition d'un foyer d'une maladie répertoriée ou d'une maladie émergente ou d'apparition d'un danger sur son territoire Art. 258Mesures d'urgence devant être prises par un État membre autre que l'État membre où le foyer ou le danger est apparu Art. 258.tit_1Mesures d'urgence devant être prises par un État membre autre que l'État membre où le foyer ou le danger est apparu Art. 259Mesures d'urgence prises par la Commission Art. 259.tit_1Mesures d'urgence prises par la Commission Art. 260Mesures d'urgence devant être prises par l'autorité compétente Art. 260.tit_1Mesures d'urgence devant être prises par l'autorité compétente Art. 261Mesures d'urgence prises par la Commission Art. 261.tit_1Mesures d'urgence prises par la Commission Art. 262Mesures d'urgence à prendre par les États membres en l'absence d'action de la Commission Art. 262.tit_1Mesures d'urgence à prendre par les États membres en l'absence d'action de la Commission Art. 263Modifications de l'annexe III Art. 263.tit_1Modifications de l'annexe III Art. 264Exercice de la délégation Art. 264.tit_1Exercice de la délégation Art. 265Procédure d'urgence Art. 265.tit_1Procédure d'urgence Art. 266Comité Art. 266.tit_1Comité Art. 267Protection des données Art. 267.tit_1Protection des données Art. 268Sanctions Art. 268.tit_1Sanctions Art. 269Mesures supplémentaires ou plus strictes prises par les États membres Art. 269.tit_1Mesures supplémentaires ou plus strictes prises par les États membres Art. 270Abrogations Art. 270.tit_1Abrogations Art. 271Mesures transitoires liées à la modification du règlement (CE) no 1760/2000 et à l'abrogation du règlement (CE) no 21/2004 et de la directive 2008/71/CE Art. 271.tit_1Mesures transitoires liées à la modification du règlement (CE) no 1760/2000 et à l'abrogation du règlement (CE) no 21/2004 et de la directive 2008/71/CE Art. 272Mesures transitoires liées à l'abrogation des directives 92/66/CEE, 2000/75/CE, 2001/89/CE, 2002/60/CE, 2003/85/CE et 2005/94/CE Art. 272.tit_1Mesures transitoires liées à l'abrogation des directives 92/66/CEE, 2000/75/CE, 2001/89/CE, 2002/60/CE, 2003/85/CE et 2005/94/CE Art. 273Modification du règlement (CE) no 2160/2003 Art. 273.tit_1Modification du règlement (CE) no 2160/2003 Art. 274Mesures transitoires liées à la date d'adoption de certains actes délégués et actes d'exécution Art. 274.tit_1Mesures transitoires liées à la date d'adoption de certains actes délégués et actes d'exécution Art. 275Réexamen préalable et modification de l'annexe II Art. 275.tit_1Réexamen préalable et modification de l'annexe II Art. 276Réexamen Art. 276.tit_1Réexamen Art. 277Mesures transitoires liées à l'abrogation du règlement (UE) no 576/2013 relatif aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie Art. 277.tit_1Mesures transitoires liées à l'abrogation du règlement (UE) no 576/2013 relatif aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie Art. 278Modifications du règlement (CE) no 1760/2000 Art. 278.tit_1Modifications du règlement (CE) no 1760/2000 Art. 279Opérateurs et établissements existants Art. 279.tit_1Opérateurs et établissements existants Art. 280États membres, zones et compartiments indemnes de maladie existants et programmes d'éradication et de surveillance existant dans les États membres Art. 280.tit_1États membres, zones et compartiments indemnes de maladie existants et programmes d'éradication et de surveillance existant dans les États membres Art. 281Rapport avec des actes concernant les contrôles officiels Art. 281.tit_1Rapport avec des actes concernant les contrôles officiels Art. 282Évaluation Art. 282.tit_1Évaluation Art. 283Entrée en vigueur et application Art. 283.tit_1Entrée en vigueur et application

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